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Les tirages originaux d’oeuvres photographiques. Par Hortense Moisand, Avocat.
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10 juillet 2017, 08:00
Qu’est-ce qui, dans le droit, définit une œuvre originale ?
C’est le critère d’originalité qui permet d’identifier une œuvre. Il s’applique, comme pour toutes les œuvres d’art, aux photographies.
La jurisprudence en a adapté sa mise en œuvre. La photographie originale se caractérise par les choix de l’opérateur et son effort créatif, quel que soit le sujet représenté ou l’utilisation qui sera faite des clichés. Le champ d’application est donc très large : les photographies publicitaires, de « plateau » ou (...)
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