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Comment prouver la discrimination dans le cadre des relations de travail ? (1ère partie) Par Pierre Blexmann, Avocat.
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8 avril 2020, 12:00
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[1] article L. 1235-1 du Code susvisé
[2] Cass. soc. 30 avr. 2009, n° 06-45.939, arrêt n° 913 FS-P+B
[3] Cass. soc. 24 septembre 2008, n° 06-45.579, JSL 27 oct. 2008, n° 242-2
[4] article L. 1225-4 du Code du travail
[5] CJCE, 4 octobre 2001, Maria-Luisa Jimenez Melgar