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Au secours ! La chaudière de l’immeuble fait trop de bruit ! Par Christophe Sanson, Avocat.
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14 décembre 2020, 14:00
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[1] Cass. 3ème civ., 28 mars 1990, Syndicat des copropriétaires de la résidence Sainte-Anne, n° 88-15.364 ; C.A. de Versailles, 3 mars 1995, S.A. Valentin, JurisData, n° 040708 ; C.A. Bastia, 10 sept. 2014, Bartolini, JurisData n° 023061.
[2] C.A. Paris, 29 mars 1995, Syndicat de copropriété résidence Les Juliottes, n° 020842.