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En réponse à l'article :
Peut-on reconnaître la qualité d’associé à l’usufruitier ? Par Evans Vaudor, Juriste.
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6 janvier 2022, 09:00
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[1] Cour de cassation, chambre commerciale, 1 décembre 2021, 20-15.164, Inédit.
[2] Alain Viandier, ancien Professeur des Universités.
[3] A.Viandier, "La notion d’associé", LGDJ, 1978.
[4] Cour de cassation, Chambre civile 3, 5 juin 1973, 72-12.634.
[5] Cour de cassation, Chambre commerciale, 31 mars 2004, 03-16.694.