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Temps de déplacement des salariés itinérants : quelles contreparties ? Par Xavier Berjot, Avocat.
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9 mai 2022, 16:30
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[1] C. trav. art. L3121-4.
[2] Cass. soc. 13-1-2006, n° 04-45.542.
[3] Cass. soc. 31-10-2007, n° 06-43.834.
[4] C. trav. art. L3121-7 et L3121-8.
[5] Cass. soc. 22-6-2011, n° 10-12.920.
[6] Cass. soc. 7-5-2008, n° 07-42.702.
[7] Cass. soc. 30-5-2018, n° 16-20.634.