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Réflexions sur la réparation du préjudice né du licenciement. Par Guillaume Escudié, Avocat.
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2 mars 2023, 15:00
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[1] Cass. Soc., 22 février 2006, n°03-46.086.
[2] Pourvois 21-19.889 ; 21-14.490 ; 21-15.247.
[3] Par exemple : Cour d’appel de Douai, Chambre Sociale 21 octobre 2022, n°1736/22.
[4] Cass. Soc., 1er février 2023, n°21-21.011.
[5] Rapport du Comité d’évaluation des ordonnances travail 2021 ; Revue Droit Social février 2022 : aef info.
[6] Statistiques gouvernementales du Conseil de prud’hommes de Paris.
[7] Article L1235-3-1 du Code du travail.