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[1] DANIAULT J., NOTE DE LECTURE - L’intelligence artificielle Ou l’enjeu du siècle Anatomie d’un antihumanisme radical, [en ligne] https://gps-st ismier.org/IMG/pdf/l_intelligence_artificielle-nl_jd.pdf (consulté le 04 juillet 2023).

[2] Ibid.

[3] SZUSKIN L., Intelligence artificielle et responsabilité, CCE, n° 6, Juin 2018, entretien ; WADA L., De la machine à l’intelligence artificielle : vers un régime juridique dédié aux robots, LPA, n° 257-258, p. 8 ; BENSAMOUN A. et LOISEAU G., L’intégration de l’intelligence artificielle dans l’ordre juridique en droit commun questions de temps, D., 2017, p. 241 et s. ; DORMONT S., Quel régime de responsabilité pour l’IA ?, Commerce électronique, n° 11, novembre 2018, étude 19.

[4] CHRISTODOULOU H., La responsabilité civile extracontractuelle à l’épreuve de l’intelligence artificielle, Lexbase Hebdo édition privée, 2019, n° 807, p. 2.

[5] Rappelant les fantasmes ayant inspiré de nombreuses fictions sur la robotique, dont la première est issue de la pièce de théâtre de l’écrivain russe Karel Capek en 1920, C’est la première fois que le terme de robot est apparu, K. Capek, « Rossum’s Universal Robots », 1920.

[6] CHRISTODOULOU H., op cit., p. 2.

[7] Ibid

[8] CAILLOUX J-P., Droit et intelligence artificielle ; Une révolution de la Connaissance Juridique, sous la direction de BOURCIER D., Collection Droit et Technologie Editions Romillat, 2000, p. 136.

[9] DELVAUX M., Rapport du 27 janvier 2017 contenant des recommandations à la Commission concernant des règles de droit civil sur la robotique, (2015/2103(INL)), Commission des affaires juridiques, Parlement européen, 27 janvier 2017, 26 p.

[10] Open letter to the european commission artificial intelligence and robotics, disponible à l’adresse suivante : http://www.robotics-openletter.eu/

[11] HOUNKPE J. C., Droit de l’intelligence artificielle au Bénin, [en ligne] Droit de l’Intelligence Artificielle au Bénin. Par Julien Coomlan Hounkpe, Juriste. (consulté le 14 juillet 2023)

[12] HAUTECLOCQUE R. S., L’intelligence artificielle : les différents chemins de la régulation, Ethique publique [en ligne], vol. 23, n°2 ꓲ 2021, p. 19, (consulté le 05 juillet 2023).

[13] Annexe à la Résolution du Parlement européen du 20 octobre 2020 contenant des recommandations à la Commission sur un régime de responsabilité civile pour l’intelligence artificielle (2020/2014(INL)) & Comm. eur., 21 avr. 2021, COM (2021) 206 final, Artificial Intelligence Act.

[14] LEMIEUX S., Évolution technologique à vitesse grand V – Comment rester dans la course ? , Gestion, 2018, vol. 43, n°4, pp. 56-61, §2.

[15] BENSAMOUN A., et LOISEAU G., Droit de l’intelligence artificielle, Issy-les-Moulineaux : LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, p. 301.

[16] Un algorithme est un ensemble de règles opératoires dont l’application permet de résoudre un problème énoncé au moyen d’un nombre fini d’opérations.

[17] VIAL A., op cit., p 66.

[18] Ibid.

[19] Le système étant ici compris comme « un ensemble d’éléments organisés destiné à une fonction définie », v. Centre National de Ressources Textuelles et Lexicales, http://www.cnrtl.fr/définition/systeme.

[20] Il n’existe aucune définition légale du logiciel. La définition retenue est celle posée par l’arrêté du 22 décembre 1981 sur l’enrichissement de la langue française, le décrivant comme « l’ensemble des programmes, procédés et règles, et éventuellement de la documentation, relatifs au fonctionnement d’un ensemble de traitement de données ».

[21] Le terme « agent » est ici défini de manière littérale en se référant au sens du verbe latin « agere » signifiant « agir ». Il désigne toute entité qui a la faculté d’agir, d’entreprendre une action sur son environnement. En matière d’intelligence artificielle, le logiciel est l’agent privilégié pour synthétiser une action « intelligente ».

[22] VIAL A., Systèmes d’intelligence artificielle et responsabilité civile Droit positif et proposition de réforme, thèse de doctorat de droit privé et sciences criminelles soutenue à Besançon sous la direction de P. KAMINA, 2022, p 42.

[23] LARRIEU J., La propriété intellectuelle et les robots, Journal International de bioéthique, vol. 24, n° 4, p. 127.

[24] VIAL A., op. cit., p 42.

[25] Directive 96/9 du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, JOCE, n° L77, 27 mars 1996, art. 1, 2°.

[26] GALINDO L., et COUDRAY A., Comment définir l’intelligence artificielle ?, [En ligne] https://www.reseau-canope.fr/fileadmin/user_upload/Projets/agence_des_usages/6855_BulletinVeille_1ia.pdf (Consulté le 28 juin 2023).

[27] Ibid.

[28] BEERBAUM D., PUASCHUNDER J. M., MARGARETE J., « A behavioral economics approach to digitalization : The case of a principles-based taxonomy », in : Intergenerational Governance and Leadership in the Corporate World : Emerging Research and Opportunities, IGI Global, 2019, pp. 107- 122 et BEERBAUM D., « Taxonomie Development on Ethical Artificial Intelligence - Robotic Process Automation (RPA) comme Cas d’affaires », The European Research Journal, janv. 2020, p. 10.