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Curatelle aménagée : à mi-chemin entre la curatelle simple et la curatelle renforcée ? Par Yann-Mickaël Serezo, Avocat.
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15 décembre 2023, 17:00
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[1] Articles 433 à 439 du Code civil.
[2] Articles 440 à 476 du Code civil.
[3] Articles 440 à 476 du Code civil.
[4] Article 467 du Code civil.
[5] Article 503 du Code civil.
[6] Article 510 du Code civil.
[7] Article 472 du Code civil.