[Dossier] Ecrits judiciaires : Restez concis, s’il vous plaît ! Point de vue de Loïc Tertrais, Avocat.

Venir chercher Loïc Tertrais, Avocat (au Barreau de Rennes), sur le sujet de la concision des écrits des avocats, c’était l’assurance d’allier une réponse franche et pertinente à la forme et au style. Pari gagné !
Nous avons choisi de lui laisser poser le décor du débat, une introduction littéraire pour prendre un peu de hauteur... Mais ne vous contentez pas d’une seule lecture, vous pourriez vous laisser prendre par le style et en oublier le sens, ce serait une erreur...

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Conclusions plus claires ? Conclusions plus littéraires !

"Dans la vie pratique, où les relations humaines sont presque tout, l’esprit de finesse compte plus que l’esprit de géométrie. Ainsi, la prédominance des littéraires (…) n’est-elle pas aussi anachronique et absurde que le croient les scientifiques" [1].

Loïc Tertrais

« Maître Derville était avocat honoraire. Le Bâtonnier de l’ordre lui avait demandé une note sur la manière de rendre les conclusions de ses anciens confrères plus intelligibles et plus convaincantes. Derville avait hésité.
— Quoi, remettre en cause les écritures d’avocats ?
Le bâtonnier avait insisté.
— Tu n’es plus concerné, tu auras le recul nécessaire.

Derville avait accepté par amitié pour son bâtonnier. Il avait promis de rendre sa note sous quinze jours. Le délai expirait. Il fallait s’y mettre. Installé devant son ordinateur, l’image de cet ancien confrère qui n’avait jamais lâché la barre s’imposa à lui. On le rencontrait dans les couloirs du Tribunal, encore longtemps après sa retraite. Il venait plaider ses dossiers personnels. Toutes les lignes de ses conclusions tapées à la Remington étaient soulignées. Totalement illisibles. Et pourtant il fallait faire gaffe. Et tout lire. Sur vingt lignes, une pouvait viser juste et emporter la décision du Tribunal.

Il se remémora une discussion avec un magistrat de la juridiction de proximité. Beaucoup de particuliers plaidaient seuls leurs affaires. Ils s’en tiraient parfois bien. Souvent le plaidoyer était confus, l’argumentaire griffonné sur une dizaine de pages totalement hors sujet. Alors ce juge, il en demandait et redemandait des conclusions d’avocats car il avait l’assurance d’une argumentation claire et structurée.

Derville relut la commande de son bâtonnier : Rendre les conclusions plus intelligibles et plus convaincantes. Il fulmina —Enfin merde comment en est-on arrivé à se poser cette question-là ? Ayant repris son calme, il se rappela avoir vu passer un vade mecum du Conseil d’Etat sur la rédaction des décisions de la juridiction administrative [2]. Si les conseillers d’État y avaient réfléchi, pourquoi pas les avocats ?

Son portable vibra. Cela lui donna l’exorde de son étude. L’attention. Les magistrats ont moins d’attention à accorder aux écrits avocats qu’avant. Pourquoi ? Ils en ont toujours donné à la rédaction de leurs jugements. Ils en donnaient beaucoup à l’écoute des plaidoiries. Et puis leur attention a été bouffée par la radio, la télévision et bientôt les portables et leurs innombrables réseaux sociaux. Et il faudrait encore que les magistrats trouvent une petite dose supplémentaire d’attention pour les conclusions d’avocats ? Flapie l’attention ! Alors plus possible de lire sans courroux la science de Maître Je sais tout qui dans un dossier traite bien sûr du cas de son client mais ne peut s’empêcher d’étaler sa science au-delà des limes du raisonnable.

Derville déroulait sa pensée à grands coups de mots arrachés à son clavier. Chez l’avocat aussi, l’attention était aussi dispersée. Et ce n’était pas qu’à cause des portables. L’avocat n’avait plus d’avoué pour sécuriser sa procédure d’appel. Il devait dorénavant et avant qu’une nouvelle obligation formelle ne s’impose encore, être conforme CPC, RPVA et RGPD [3]. Alors pour le fond du dossier, l’avocat avait beaucoup moins de temps. Il fallait aller plus vite. Heureusement les moteurs de recherches et les copier-coller permettaient des miracles. Et quitte à citer une jurisprudence dans ses conclusions, autant en recoller dix, façon de montrer que son argumentation juridique, c’était du lourd.

Un simple con de raisonnement.

Certains appelaient cela Intelligence Artificielle. Mais n’était-ce pas du raisonnement ? Un simple con de raisonnement ? Et quand un raisonnement est con, alors on a beau en rajouter cela ne fait pas une montagne d’intelligence.

— Cela a déjà été écrit soupira Derville : « Gavez les gens de données, inoffensives, incombustibles, gorgez-les de « faits », qu’ils se sentent bourrés de faits, mais absolument « brillants » côté information. Ils auront alors l’impression de penser, ils auront le sentiment du mouvement tout en faisant du surplace » [4].

— Qu’est-ce que l’intelligence ? S’interrogea Derville à voix haute. Il répondit pour lui-même.

— Un art de l’aller-retour entre le réel et la pensée, les situations concrètes et les concepts.

"Derville imagina la tête que ferait bâtonnier à la lecture de son rapport. — Des conclusions plus littéraires et philosophies, tu te fous de moi Derville ?"

Jeune avocat, son maître de stage lui resservait tout le temps la même rengaine : « Il ne faut pas apprendre à écrire mais à voir. Écrire est une conséquence. » [5]. C’était de Saint-Exupéry. Une évidence pour l’auxiliaire de justice qui devait écouter le client avec attention pour relier le concret de sa situation au magistrat. Et si l’avocat n’écoutait pas avec attention son client entrepreneur alors il pondrait une belle note de droit commercial mais complètement à côté de la plaque.

— Les conclusions ne sont–elles pas chiatiques à lire parce qu’elles sont désormais raisonnement avant d’être intelligence ? Grommela Derville à son chat baptisé Chesterton qui venait de grimper sur ses genoux pour grappiller quelques caresses.

— Et si au lieu de faire des conclusions plus courtes on les faisait plus dégourdies ? Hein ? Qu’est-ce que tu en penses Chesterton ? Le matou tout à son ronronnement leva paresseusement la tête, moins par intérêt que par gratitude pour les cajoleries reçues.

Derville s’arrêta un instant. Son regard balaya la bibliothèque où il s’était réfugié pour écrire. Il aperçut la tranche d’un ouvrage de Boileau.
— Nicolas, c’est toi qui détiens la clef de ma réflexion.

Le mistigri quitta les genoux de son maître et décarra en douce. Il faut dire que l’avocat avait presque hurlé. L’ambiance n’était plus au ronron. L’avocat s’arracha de son fauteuil et prit le recueil du poète. Il retrouva l’extrait de l’art poétique qu’il cherchait. Il le récita à voix haute :

« Avant donc que d’écrire, apprenez à penser.
Selon que notre idée est plus ou moins obscure,
L’expression la suit, ou moins nette, ou plus pure.
Ce que l’on conçoit bien s’énonce clairement,
Et les mots pour le dire arrivent aisément
. » [6]

Nous avons besoin d’une vue juste du sort humain.

Comment apprendre à mieux penser ? Le félin Chesterton qui venait de repointer le bout de sa moustache passée la tempête de son maître souffla malgré lui la solution. L’écrivain anglais éponyme avait en effet suggéré la méthode : « Notre conclusion principale est que nous avons besoin d’un point de vue fondamental, d’une philosophie ou d’une religion et non pas d’un changement dans les habitudes ou la routine sociale. Ce dont nous avons le plus besoin pour la pratique immédiate, ce sont les abstractions. Nous avons besoin d’une vue juste du sort humain, d’une vue juste de la société Humaine » [7].

Derville avait déjà noirci deux pages. Il était temps pour lui d’aborder l’épilogue de son étude. Comment rendre les conclusions des avocats plus intelligibles et plus convaincantes ? En les faisant plus courtes ? Non ! Plus structurées avec un extrait de code et deux onces de jurisprudence ? Non. Un plan détaillé en tête des écritures ? Non. Enfin, pourquoi pas un peu de tout cela, mais pas d’abord. Avant tout, des conclusions plus pensées et intelligentes donc plus perfusées de littérature et de philosophie.

Derville imagina la tête que ferait bâtonnier à la lecture de son rapport.
— Des conclusions plus littéraires et philosophiques, tu te fous de moi Derville ? Tu crois que je peux présenter ta romance au prochain conseil de l’ordre ?

Derville savait ce qu’il répondrait à l’avocat : une parole d’avocat : "L’avocat Camus (…), nous a laissé, dans ses lettres sur la profession d’avocat, l’état des études considérées comme nécessaires pour former un avocat digne de ce nom : « les humanités, la littérature, l’histoire, le droit, la politique »" [8]

Les humanités, la littérature d’abord... Le droit ensuite. Le bon avocat serait-il d’abord bon penseur et bon écrivain ? Leur destinée coïncidait étrangement car « Les bons écrivains sont ceux qui utilisent un langage efficace. C’est-à-dire clair et précis. » [9]. »

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Interview de Loïc Tertrais par Nathalie Hantz, Rédaction du Village de la Justice.

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Notes de l'article:

[1Jacques de Bourbon Busset – La Nature est un talisman

[2Vade Mecum sur la rédaction des décisions de la juridiction administrative (2018).

[3Code de Procédure Civile, Réseau privé virtuel des avocats, Règlement général sur la protection des données

[4Ray Bradbury - Fahrenheit 451.

[5Saint Exupéry - écrits

[6Nicolas Boileau – Art poétique

[7Chesterton - Hérétiques.

[8Bâtonnier Henri-Robert- L’avocat– Editions Hachette 1923

[9Ezra Pound - Ecrits

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