Intelligence Artificielle (IA)
IA et risques réputationnels : un nouveau paradigme pour le droit et la communication. Par Antoine de Tournemire.
Cet article examine les risques considérables que l'Intelligence Artificielle (IA) fait peser sur la réputation et les défis juridiques et communicationnels inédits qui en découlent.22 juin 2024 lire la suite
Les œuvres numériques générées par l’intelligence artificielle, une conjugaison complexe avec la notion de droit d’auteur. Par Bouziane Behillil, Avocat et Ina Blandin, Etudiante.
En 2016, l’intelligence artificielle nommée Benjamin, nourrit d’une multitude d’intrigues cinématographiques, donne naissance au scénario de Sunspring, un court métrage américain réalisé par Oscar Shap. Cette technologie capable de générer sans une intervention humaine un texte de manière contextuelle et créative bouleverse par conséquent le monde de l’écriture. Par cet exemple, il apparaît évident que l’IA tend à prendre de plus en plus de place dans la (...)13 juin 2024 lire la suite
Intelligence artificielle et cinéma : les opportunités métiers et les réponses juridiques pour la filière. Par Betty Sfez, Avocat.
Le festival de Cannes 2024 a permis de mettre en avant un thème majeur : l’utilisation de l’intelligence artificielle par le cinéma. En effet, le développement fulgurant d’outils d’IA générative (permettant de générer des textes, vidéos, images, sons) ouvre de nouvelles perspectives pour la filière mais suscite également de nombreux débats.10 juin 2024 lire la suite
Le facteur humain, condition nécessaire à l’évolution de l’audiovisuel ? Par Bouziane Behillil, Avocat et Alexandra Graham-Cumming, Etudiante.
La digitalisation de la production musicale et télévisuelle va-t-elle réduire le champ de la création humaine ? Alors que le Festival de Cannes s’est clôturé le 25 mai dernier seulement, se pose encore et toujours la question de l’avenir du cinéma français et étranger à l’aune de l’essor de l’intelligence artificielle (IA) dans la sphère artistique.4 juin 2024 lire la suite
Les grandes étapes de la conformité au nouveau règlement sur l’Intelligence Artificielle (IA ACT). Par Pablo Nicoli, Avocat.
Dans un monde où l'intelligence artificielle (IA) joue un rôle croissant, la mise en place d'une législation robuste devient essentielle pour encadrer son utilisation et assurer la confiance des citoyens et des entreprises. Le nouveau règlement sur l'IA représente un jalon majeur dans cette démarche, positionnant l'Europe en tant que leader mondial dans ce (...)13 mai 2024 lire la suite
IA et responsabilité : quelle évolution ? Par Sabine Marcellin, Juriste.
Les systèmes d’intelligence artificielle (SIA) peuvent favoriser le développement d’une nouvelle génération de produits et services mais leur usage s’accompagne de risques, tant pour les individus que les organisations. Comment le droit, français et européen, évolue pour qualifier et réparer les dommages potentiels causés par l’IA ? Article actualisé par son auteure en septembre (...)2 mai 2024 lire la suite
Droit d’auteur et systèmes d’intelligence artificielle générative : résister ou changer de paradigme ? Par Yannick Meneceur, Chercheur Associé et Doctorant en Droit.
Comme la photographie avait déjà conduit les juristes à s'interroger si le simple appui sur un déclencheur permettait de qualifier le cliché d’œuvre pouvant être protégée par le droit, l'irruption de systèmes d’intelligence artificielle générative dans notre quotidien ébranle les équilibres des différents systèmes de protection de la propriété intellectuelle. Nous chercherons à éclairer le débat en confrontant le droit positif (et ses évolutions) aux risques (...)2 avril 2024 lire la suite
AI Act : l’harmonisation des règles européennes en matière d’IA continue d’avancer. Par Claudia Weber et Marine Hardy, Avocats.
Très récemment adopté par le Parlement Européen le 13 mars 2024 [1], le projet de règlement sur l’intelligence artificielle entre dans une nouvelle phase de son évolution. Désormais, il ne reste plus que le vote du Conseil de l’UE pour que le texte entre en vigueur en 2025.29 mars 2024 lire la suite
Droit à l’oubli : l’intelligence artificielle peut-elle oublier ? Par Aurélie Duron Harmand, Avocat.
L’intelligence artificielle se réfère à la simulation de processus intelligents chez les machines, permettant à celles-ci d’effectuer des tâches qui nécessitent généralement l’intelligence humaine. Ces processus comprennent la résolution de problèmes, l’apprentissage, la compréhension du langage naturel, la reconnaissance de motifs et d’autres capacités (...)27 février 2024 lire la suite
[Entretien] Intelligence artificielle, au croisement entre droit et technologie. Par Tommaso Stella, Avocat.
Entretien réalisé avec le développeur d'IA Enrico Grandi. Grâce à son expertise, nous répondrons aux questions suivantes : 1) Protection des œuvres générées par l'intelligence artificielle : l'intervention humaine est-elle si limitée et si négligeable ? 2) Comment donner une date certaine à son « dialogue » avec l'intelligence artificielle ? 3) Entraînement à l'IA : est-il vrai que l'IA n'enfreint pas le droit d'auteur pendant son « entraînement » ? 4) (...)14 février 2024 lire la suite
IA act Europe : équilibrer innovation et réglementation, ChatGPT au cœur de la nouvelle régulation. Par Patrice Humbert, Avocat.
L'Europe façonne l'avenir de l'IA avec l'acte IA Europe : une synergie entre innovation et réglementation. L'objet de cet article est de vous apporter des précisions sur les délibérations où ChatGPT occupe une place centrale, reflétant l'engagement de l'UE à maintenir une croissance compétitive tout en établissant des normes éthiques strictes pour l'utilisation de l'IA, qui aura une incidence, entre autres, sur l'exercice professionnel des avocats et (...)12 février 2024 lire la suite
La règlementation de l’intelligence artificielle. Par Debora Cohen, Avocat.
Le 14 juin 2023, le projet de règlement relatif à l'intelligence artificielle (ci-après « IA ») a été adopté par le Parlement européen. Ce projet de règlement s’inscrit dans la volonté des instances européennes de répondre aux enjeux juridiques, économiques, politiques et éthiques de l’IA en anticipant ses potentielles dérives.4 septembre 2023 lire la suite
Encadrement juridique de l’intelligence artificielle : les réponses essentielles. Par Sabine Marcellin, Juriste.
Avec la publication de l’AI Act par le Parlement européen le 12 juin 2024, quelles sont les évolutions attendues ? Les progrès apportés par les technologies de l’intelligence artificielle (IA) sont multiples. De la chirurgie à la météorologie… Du droit à l’industrie… De l’agriculture aux transports … Leur usage se généralise au sein de nombreux secteurs. Cependant, l’usage de ces systèmes d'IA est susceptible de générer certains risques. Dans l’attente de (...)25 août 2023 lire la suite
Proposition de définition juridique et technique de l’Intelligence Artificielle : cadre général pour les réflexions sur l’IA. Par Yannick Guipier, Juriste.
Techniquement, l’IA a été définie de multiples manières et reste de ce fait un domaine dont il n’est pas facile de circonscrire précisément les contours. Malgré les efforts déployés tant en Europe qu'en Afrique de l'Ouest (Bénin) pour définir juridiquement l'intelligence artificielle, il subsiste toujours un défi majeur : parvenir à une définition universellement acceptée. L'objet de cet article n'est pas de fournir LA définition juridique incontestable de (...)20 juillet 2023 lire la suite
Moratoire sur l’intelligence artificielle : entre responsabilité, transparence et concurrence. Par Assaré Mony, Juriste.
Aujourd'hui plus que jamais, la nécessité de poser le cadre de régulation des systèmes d'intelligence artificielle (IA) s'impose au vu des derniers développements marqués par la plus célèbre des IA « ChatGPT ». Mais les critiques incessantes depuis l'apparition de ChatGPT cachent deux vérités : celle d'un véritable appel à la régulation et celle d'un désir de rattrapage du retard (...)23 mai 2023 lire la suite
Les enjeux juridiques du Prompt engineering pour les IA génératives (GPT). Par Patrick Nguetchouessi, Juriste.
Le prompt engineering pour une intelligence artificielle générative (LLM) fait référence à la pratique consistant à formuler des instructions ou des suggestions claires et précises pour guider le fonctionnement de l'IA et obtenir des résultats pertinents et cohérents. Le prompt engineering pour les LLM peut être utilisé pour améliorer la qualité et la précision des résultats en évitant les ambiguïtés, les incohérences et les biais indésirables. Cette (...)24 mars 2023 lire la suite
Les dangers de l’intelligence artificielle et des robots pour les humains. Par Gerard Haas, Avocat.
L’intelligence artificielle (I.A) peut être définie comme des algorithmes permettant d’analyser et de raisonner sur des points précis. Elle s’adapte à tous les domaines : I.A sous forme de bot pour corriger les articles Wikipédia, ou pour vous trouver un billet de train, ou encore pour chatter avec vous, voir même pour tweeter.28 juin 2022 lire la suite
L’intelligence artificielle (IA) ou le pari Pascalien. Par Papa Alioune Ndao, Etudiant.
Au 17e siècle, siècle du classicisme où plusieurs penseurs sont en pleine interrogation sur la question de l’existence de Dieu face à l’influence de l’Eglise, Blaise Pascal a préféré une manière plutôt originale, le seul à l’époque à avoir l’audace de parier sur l’existence de ce dernier.26 février 2021 lire la suite
L’IA : 7 conseils pour la sécurité, 3 indices pour détecter les IA cachées. Par Pauline Vital et Marine Hardy, Avocats.
L’Intelligence artificielle (« IA ») a été l’un des sujets les plus médiatiques de cette année 2019. Nous avons observé que l’usage de ces technologies n’est plus réservé aux seuls projets avant-gardistes, l’IA s’immisce dans de nombreux projets informatiques que l’on en ait conscience ou non. Par exemple, intègrent de plus en plus fréquemment dans leur fonctionnement des technologies d’IA, les solutions d’automatisation des tâches, dites « RPA » ou « (...)4 décembre 2019 lire la suite
Intelligence artificielle et enjeux juridiques. Par Antoine Chéron, Avocat.
Outre les aspects économiques et sociaux, l’intelligence artificielle suscite de nombreuses interrogations sur le plan juridique, c'est un des enseignement qui ressort de la lecture du rapport sur l'intelligence artificielle du mathématicien et député Cédric Villani, rendu public le mercredi 28 mars 2018.3 avril 2018 lire la suite
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