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De la protection juridique des noms des événements sportifs en général et des régates en particulier. Par Henri de La Motte Rouge, Avocat, et Claire Aissa, Juriste.
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14 janvier 2016, 14:00
Lorsque la combinaison de différents éléments d’une manifestation sportive (récurrence, parcours, mise en scène) répond au critère d’originalité, l’événement sportif peut bénéficier d’une protection au titre du droit d’auteur, en tant que spectacle vivant.
Il n’en va pas nécessairement de même pour le nom dudit événement, qui doit, in se, également être original pour être protégé en tant que titre. La jurisprudence en matière de course nautique et de régate est particulièrement intéressante.
Ainsi, concernant la (...)
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