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Beaucoup de chiffres, mais pour souligner quoi ? Que les Conseils de Prud’hommes n’ont pas bonne presse et que, concernant le Conseil de Prud’hommes de Paris, il convient selon les auteurs de s’interroger sur sa crédibilité (sic). Ambiance ! Mais ça manque singulièrement de motivation ! (ce qui évoquera quelque chose pour les praticiens de la juridiction).

Qu’est ce qu’on peut essayer de tirer de ces chiffres ?

Il y a globalement et sur la durée moins d’affaires et pourtant, ça ne va pas plus vite. Ce n’est pas le moindre des paradoxes.

Les conditions de rupture du contrat de travail représentent 80 % du contentieux prud’homal presque exclusivement pour motif personnel (faute, inaptitude, absences / désorganisation, humeur, insuffisance professionnelle, objectifs non atteints, refus de modification substantielle du contrat de travail). Il y a de la matière ! Il y aurait moins de licenciements de ce genre ? Ça se saurait. Moins de licenciements avec des motifs litigieux ? Ce n’est certainement pas dit.

Mais, s’il y a moins de procédures prud’homales, il doit bien y avoir des raisons.

D’abord le formalisme de la saisine qui, s’il ne pose aucune difficulté pour un professionnel du droit (ça lui prendra simplement à lui-aussi plus de temps et appellera donc davantage d’honoraires), peut s’avérer rédhibitoire pour le salarié lambda essayant, au moins en première intention, de se débrouiller seul : un formulaire comme l’Administration les aime, abscons dans certains passages, avec pas moins de six pages, une centaine de cases à cocher ou de champs à renseigner ou pas, un exposé sommaire du litige, une compilation des pièces justificatives… Certainement, de nombreux salariés sont rebutés.

Et tout ça dans quelle perspective, pour qui a entendu parler du barème Macron ? Une indemnisation maximale parfois ou souvent pingre. Bien sûr, il y a matière à discuter la validité de ce barème et d’éminents plaideurs ne s’en privent pas, avec succès (peut-être pas à Paris ?), mais le salarié lambda lui va mettre en parallèle ce que ça va lui coûter en frais d’avocat avec ce qu’il pourra légalement en retirer sur le plan indemnitaire.

Sur la durée des procédures, à rallonge, toute personne bien informée sait que la rapidité dépend beaucoup des diligences des avocat(e)s qui représentent les parties. Si par extraordinaire, l’enrôlement est accéléré parce qu’il y a davantage d’audiences, qu’il y a davantage d’affaires appelées à chacune d’elle, davantage de moyens juridictionnels (qui sait ?), les demandes de renvoi vont suivre exactement la même tendance !

Patrick LE ROLLAND
auteur de « Les prud’hommes pour les nuls »