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A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[1] "Les coutumes générales du Baillage de Senlis" par Laurent Bouchel, avocat au Parlement de Paris (1601 - Editions Rolé Boutonnet).
[2] "Dictionnaire de l’Ancien Régime", sous la direction de Lucien Bély, Paris, PUF, 1996 - article "Étrangers en France" par Jean-François Dubost.
[3] “Le testament de Léonard de Vinci" - Réunion des sociétés des Beaux-Arts en 1893, 17e session, Paris, Plon, 1893, p.780-800.
[4] "eredes supplicantis sint regnicolae" : sans que les héritiers du suppliant soient régnicoles.
[5] "Nec plura" : je ne vous en dirai pas davantage.
[6] "Catalogue des actes de François" 1ᵉʳ compilés par Paul Marichal, Paul (1870-1943), tomes 1 à 9 - Bibliothèque Nationale de France.
[7] "François 1ᵉʳ, Salai et les tableaux de Léonard" - Revue de l’Art, 1999, n°126. pp. 68-72. Voir aussi P. Richter, "The literary works of Leonardo da Vinci", Londres, 1883, II, p. 468-471, ou L. Beltrami, note 1, n°244, p. 152-154. "Documenti e memorie riguardanti la vita e le opere di Leonardo da Vinci", Milan, 1919, n° 245 p. 155, d’après l’édition figurant dans les "Ritratti ed elogi di uomini illustri toscani", Lucques, 1771. II).
[8] Notice La Joconde sur le site internet des collections du Musée du Louvre - Voir paragraphe sur l’historique de l’œuvre (https://collections.louvre.fr).
[9] "Papyrus Giessen 40" conservé au musée de Giessen en Allemagne).
[10] "De la condition des étrangers en droit romain et en droit français" thèse soutenue en 1884 devant la faculté de droit d’Aix. Bibliothèque Nationale de France.
[11] "Les Etablissements de Saint Louis" accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés par Paul Violet tome II page 428 – Edité par la librairie Renouard 1831.
[12] Ordonnances des rois de France de la troisième race - Imprimerie Royale -Volume XVIII page 114 - Bibliothèque Nationale de France.
[13] "Dictionnaire juridique de droit privé" de Serge Braudot (publication en ligne sur internet https://www.dictionnaire-juridique.com/
[14] Rapport sur l’abolition du droit d’aubaine, lors de la séance du 6 août 1790. In : Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 628-629.
[15] Texte rectifié du décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 13 avril 1791. In : Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 4-10.
[16] Loi publiée sur le site internet légifrance https:/www/legifrance.gouv.fr
[17] Décision publiée sur le site internet du Conseil constitutionnel https://www.conseil-constitutionnel.fr
[18] "The New Genealogical Tree of the Da Vinci Family for Leonardo’s DNA. Ancestors and descendants in direct male line down to the present XXI generation" - Publié dans Human Evolution volume 36, 2021 - Voir également l’article "Deux historiens présentent l’arbre généalogique de Léonard De Vinci" publié dans le magazine Sciences et Avenir le 7 juillet 2021.
[19] Journal officiel de la République française du 14 février 2023- Annonce n°1361.
[20] Arrêt Conseil d’État n°463108 du 23 novembre 2022.
[21] Cassation, civile 1, 21 décembre 1981, 80-15.854.