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La quatorzaine : une opportunité d’optimiser la durée du travail dans le secteur du transport sanitaire. Par Jennifer Darmaillacq, Consultante et Sarah Ligier, Directrice juridique et Ressources humaines.
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11 septembre 2024, 16:00
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[1] Cass. soc. 25-11-2009 n° 07-43.338 (n° 2128 FS-PB), Rahali c/ Sté Ambulances Da Costa : RJS 2/10 n° 225, Bull. civ. V n° 268.
[2] Circ. ministère des transports 83-45 du 18-7-1983 : BO équipement n° 83-30 bis p. 9.
[3] Cass. soc. 12-3-2014 n° 12-28.483 FS-PB : RJS 5/14 n° 442 ; Cass. soc. 15-6-2016 n° 15-11.111 F-D.
[4] Décret 2003-1242 du 22-12-2003 modifié art. 4, II.
[5] Cass. soc. 26-3-2008 n° 06-45.469 (n° 647 FS-PB), Sté Ambulances des Volcans c/ Coto : RJS 5/08 n° 549 et rapport H. Gosselin p. 400, Bull. civ. V n° 72.
[6] Cass. soc. 15-3-2023 n° 21-12.818 FS-D.