Le Village de la Justice publie ici le fruit de vos recherches de doctorat, votre thèse finale, les mémoires réalisés durant vos études supérieures ou encore des articles longs relatif à l’étude particulier d’un sujet.
C’est aussi ici que vous retrouverez "ma thèse en 5000 caractères" : si vous êtes actuellement en train de préparer une thèse en droit, ou vous l’avez soutenue récemment, vous pouvez l’expliquer à nos lecteurs en 5000 caractères pour les intéresser à votre sujet (contactez-nous ici).
Une rubrique pour offrir une grande visibilité sur votre travail, du dialogue avec d’autres auteurs et le partage de la connaissance !
Thèses, travaux, mémoires...
L’empathie de l’IA dans la médiation : quand les machines semblent nous comprendre. Par Michael Lardy, Médiateur.
L’intelligence artificielle peut-elle vraiment faire preuve d’empathie ? Alors que l’empathie est au cœur du métier de médiateur, les systèmes d’IA comme ChatGPT ou Gemini semblent de plus en plus capables de reconnaître, de nommer et même de simuler des émotions. Mais s’agit-il d’une véritable compétence relationnelle ou d’une simple « illusion d’empathie » ? Cet article explore l’état actuel de la recherche, les promesses et les limites de l’IA empathique, (...)25 août 2025 lire la suite
Réserve héréditaire et planification successorale : vers une cohabitation sous condition. Par Hippolyte Franzin, Etudiant.
Cet article interroge la résilience du modèle successoral français face à l’internationalisation croissante des patrimoines et à l’essor des mécanismes de planification successorale tels que le trust. À partir de l’analyse des décisions Colombier et Jarre de la Cour européenne des droits de l’homme, il met en lumière l’émergence d’un compromis nouveau entre la réserve héréditaire, pilier traditionnel du droit civil français, et la liberté testamentaire (...)12 juin 2025 lire la suite
Justiciabilité et dualisme juridictionnel : repenser l’efficacité juridictionnelle par la sujétion au droit. Par Laurent Thibault Montet Docteur en droit.
Le dualisme juridictionnel est souvent critiqué pour sa complexité, mais cette architecture binaire ne serait-elle pas, en réalité, l’une des expressions les plus abouties de la sujétion juridictionnelle ? Cet article propose une lecture renouvelée du dualisme à l’aune de la justiciabilité, tout en interrogeant l’émergence du Conseil constitutionnel comme pôle transversal. Vers un pluralisme juridictionnel maîtrisé (...)30 mai 2025 lire la suite
Sanctions économiques et droits fondamentaux : le casse-tête du gel des avoirs russes. Par Thomas Charnotet, Ariadne Coursaris, Louise Brival Hilbert, Zoi Alexandra Mina et Nadja Hallez, Étudiants.
Comment concilier l'efficacité des sanctions et le respect des droits fondamentaux en Europe ? L’affaire Souleïman Kerimov pourrait passer pour une fiction tant elle emprunte aux codes des meilleurs scénarios hollywoodiens. En toile de fond, l’acquisition de villas azuréennes par un oligarque russe au moyen de prête-noms, permettant l’introduction clandestine en France de sommes estimées entre 500 et 750 millions d’euros. L’arrestation de l’intéressé (...)15 mai 2025 lire la suite
Histoire de la prison militaire américaine de Long Binh. Par Vincent Ricouleau, Professeur de Droit.
La guerre du Vietnam. Si présente, si évoquée et si citée dans les débats sur les conflits. Comment les soldats américains réfractaires, déserteurs, toxicomanes, insubordonnés, auteurs de délits, de crimes, sont incarcérés dans la prison militaire américaine de Long Binh. Comment ses détenus se révoltent le 29 août 1968. Comment un droit militaire contesté peut-il remettre dans le droit chemin tant de révoltés. Comment peut-on gagner une guerre dans un tel (...)17 mars 2025 lire la suite
Aspects juridiques du MMA : cadre légal, contrats, intermédiaires et responsabilités. Par Mustapha Barry, Avocat.
Le Mixed Martial Arts (MMA) est un sport de combat en plein essor, mêlant diverses disciplines (boxe, judo, lutte, muay-thaï, etc.) au sein de combats souvent spectaculaires. Longtemps controversé pour sa violence perçue, le MMA fait l’objet d’une attention croissante des pouvoirs publics et des juristes. Combattants, organisations, agents et sponsors doivent naviguer dans un environnement juridique complexe et évolutif. Cet article propose une (...)13 mars 2025 lire la suite
Droit ou liberté d’avorter ? Essai d’une interprétation scientifique de la dernière révision constitutionnelle. Par Raphaël Roger Devismes, Etudiant en Droit.
L'article vise à interroger la pertinence de la distinction entre un droit et une liberté de recourir à l'IVG (Interruption volontaire de grossesse), au regard d'une interprétation scientifique (dont le but est de tirer toutes les significations possibles) de l'énoncé : "la loi détermine les conditions dans lesquelles s'exerce la liberté garantie à la femme d'avoir recours à l'interruption volontaire de grossesse" (...)30 janvier 2025 lire la suite
Mon chat vit-il des expériences juridiques ? Approche théorique du rapport entre la « sentience » et le droit. Par Raphaël Roger Devismes, Etudiant en Droit.
L'article se propose de questionner la "sentience" animale et de ses rapports avec le droit. Partant de la théorie de la Neurobiological emergentism de Todd E. Feinberg pour expliquer la sentience, l'article pose, en suivant la théorie psychologique du droit de Leon Petrazycki, la thèse selon laquelle les animaux sentients vivent des expériences (...)21 janvier 2025 lire la suite
Transformations digitales d’une administration publique : quels enjeux pour l’activité de travail des agents en juridiction ? Par Noëmie Morvan, Corinne Gaudart et Marc-Éric Bobillier Chaumon.
Cet article a été rédigé dans le cadre d’une thèse de doctorat en cours au Cnam de Paris [2], articulant psychologie du travail et ergonomie. Cette recherche porte sur les transformations digitales du travail d’agents d’une administration publique, en cherchant à questionner les incidences en termes de santé au travail des agents de ces profondes mutations technologiques d’un service public. Plus précisément, nous nous intéressons ici à l’activité de (...)8 janvier 2025 lire la suite
Expertise de justice en matière d’incendie : règlementation de sécurité et organisation des secours, les devoirs de l’expert de Justice. Par Jean-Luc Cartault, Expert de Justice.
Mesdames, messieurs les procureurs, substituts, juges, avocats, justiciables vous avez le Droit de savoir et de contrôler les devoirs de l'Expert de Justice en Incendie, et non pas en "feu". L'incendie ne relève pas de la mysticité, d'un caractère mythique où de la fatalité et sa perception, son appréhension voire compréhension ne sont pas réservés à quelques érudits. Les experts de Justice en incendie sont là pour vous accompagner dans la démarche de (...)24 décembre 2024 lire la suite
Les incendies de conduits de cheminée, devoirs de chacun pour les Droits de tous. Par Jean-Luc Cartault, Expert de Justice.
Mesdames, Messieurs les Magistrats et Avocats ce sujet est un "fait d'hiver" qui puisse vous demander beaucoup d'énergie. L'éclairage, seule notion à produire par un Expert de Justice, doit vous permettre de juger un dossier comme vous l'auriez initialement produit si vous aviez détenu ses connaissances techniques. le présent propos traitera principalement des conduits d’évacuation des gaz de combustion de matières solides. Cela va donc concerner (...)4 décembre 2024 lire la suite
Quels recours contre les décisions de l’inspection du travail et du DREETS relatives aux conditions de travail ? Par Simon Williamson, Avocat.
Des règles de contestation des mises en demeure, demandes de vérifications, de mesures et d’analyses, des arrêts temporaires de travaux ou d’activité, des avertissements ainsi que des amendes administratives, figurent dans le Code du travail. D’autres de ces règles sont plus communément issues de la jurisprudence administrative, du Code des relations entre le public et l’administration et du Code de justice administrative. Face à la diversité de ces (...)22 novembre 2024 lire la suite
Les mots de la responsabilité civile : traduire l’œuvre de Boris Starck. Par Corina Veleanu, Jurilinguiste.
La traduction juridique n’est pas chose facile ; on ne s’improvise pas traducteur dans le domaine de la justice et du droit. Le discours juridique étant performatif, il agit sur les usagers et a des effets juridiques donc extra-linguistiques, sur l’individu et la société. Chaque branche du droit a ses spécificités, sa terminologie, ses caractéristiques syntaxiques, ses formules stéréotypées, et un terme juridique peut appartenir à plusieurs domaines (...)20 novembre 2024 lire la suite
« La chambre à Arles » de Vincent Van Gogh et la spoliation par la France de la collection Matsukata. Par Robert Casanovas.
Depuis de très nombreuses années, notamment durant la période coloniale ou à l’occasion de différents conflits armés plus récents, des milliers d’œuvres d’art ont été littéralement spoliées. Tel est le cas du tableau « La Chambre à Arles » de Vincent Van Gogh issu de la collection Matsukata.9 novembre 2024 lire la suite
L’intelligence artificielle et le contrôle fiscal. Par Alexandre Novo Lefébure, Etudiant.
A l’heure où l’attractivité fiscale de la France est au plus bas selon la Tax Foundation, le projet de loi de finance pour 2025 propose une politique budgétaire inédite ! En raison d’une dette de 3 159,7 milliards d’euros au premier trimestre 2024 (Insee), l’État français est « à l’euro près ». Dans cette quête inextricable, il est prévu une hausse des prélèvements obligatoires pour 20 milliards d’euros. Toutefois, l’augmentation de la pression fiscale ne (...)17 octobre 2024 lire la suite
L’ultracrépidarianisme sur l’incendie de la Cathédrale Notre-Dame de Paris. Par Jean-Luc Cartault, Expert de Justice.
L'ultracrépidarianisme ainsi que l'ipsédixitisme sont deux substantifs remis dans le langage usuel par Monsieur Etienne Klein, directeur de recherches au CEA et docteur en philosophie des sciences. Peu commun et peu aisé à prononcer ils sont de nature à venir interférer, notamment en matière d'Expertise de Justice mais également au sein des procédures Judiciaires es qualité. L'exemple de l'incendie de la Cathédrale Notre Dame de Paris en est une (...)19 août 2024 lire la suite
Jeux olympiques de Paris 2024 et santé animale : quelle protection pour les athlètes équins ? Par Aloïse Quesne, Maître de Conférences.
L’équitation est, avec le pentathlon moderne, le seul sport olympique où les animaux participent à la compétition avec les humains. L'objet de cet article est de faire un focus sur les droits des athlètes équins, les mesures sanitaires mises en place, la lutte contre les maltraitances équines et les points d’amélioration.26 juillet 2024 lire la suite
Mesurer l’impact sociétal des initiatives en droits humains. Par Seny Thiam Diawara, Juriste.
Dans un contexte marqué par la rareté des ressources, les partenaires financiers exhortent les organisations à mettre en avant les impacts sociétaux. Néanmoins, en raison du mode d'intervention de ces organisations de défense des droits humains, l'évaluation des effets à long terme demeure une tâche complexe. L'existence d'outils et de méthodes d'évaluation des projets destinés aux organisations à vocation sociale a été bénéfique pour les acteurs dans (...)4 juillet 2024 lire la suite
Quels dispositifs juridiques pour prendre en compte le handicap au sein de la fonction publique ? Par Alexis Deprau, Docteur en droit.
Près de 26 000 agents publics se trouvent en situation de handicap, avec 80% d’agents souffrant d’un handicap invisible. C’est le cas des altérations des fonctions cognitives et des troubles psychiatriques, voire de la fatigue chronique secondaire à certaines pathologies. Ces handicaps chroniques sont difficilement mesurables, mal considérés et entrainent fréquemment arrêts de travail et pertes (...)27 mai 2024 lire la suite
Nouveautés de l'édition juridique:
Dessins satiriques sur le monde de la justice.
La Semaine Juridique - Edition Générale
Le magazine scientifique du droit
Sélection Liberalis : Grand Paris côté goût, sélection de restaurants.
Baudelaire et ses juges. Par Emmanuel Pierrat, Avocat.
Sélection Liberalis du week-end : Salzbourg, une cité baroque tournée vers les sommets.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Vidéo] L’enquête-miroir du pôle des accidents collectifs du Parquet de Paris expliquée en une minute. [Replay Transfodroit] Comment sensibiliser les équipes de l’entreprise à la bonne utilisation de l’IA ? [Replay] Les professions du droit et du chiffre face à la souveraineté des données. Diffusion du Droit : notre sélection de podcasts juridiques. 
