Le Village de la Justice publie ici le fruit de vos recherches de doctorat, votre thèse finale, les mémoires réalisés durant vos études supérieures ou encore des articles longs relatif à l’étude particulier d’un sujet.
C’est aussi ici que vous retrouverez "ma thèse en 5000 caractères" : si vous êtes actuellement en train de préparer une thèse en droit, ou vous l’avez soutenue récemment, vous pouvez l’expliquer à nos lecteurs en 5000 caractères pour les intéresser à votre sujet (contactez-nous ici).
Une rubrique pour offrir une grande visibilité sur votre travail, du dialogue avec d’autres auteurs et le partage de la connaissance !
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Thèses, travaux, mémoires...
[Ma thèse en 5 000 caractères] Le rôle du juge administratif dans la régulation des marchés de l’énergie. Par Désiré Etè, Docteur en Droit.
L'avenir de notre société, tant connectée via les outils numériques, dépend en grande partie de la pérennité des marchés de l'énergie. Ces derniers connaissent de plus en plus l'intervention de plusieurs acteurs (opérateurs historiques, fournisseurs alternatifs, autorités de régulation...) ; d'où l'intérêt de cette thèse consacrée au rôle du juge administratif dans le mécanisme de régulation de ces (...)12 avril 2024 lire la suite
[Étude] De la justice prédictive à l’Intelligence Artificielle générative... Par Yannick Meneceur, Chercheur Associé et Doctorant en Droit.
... Mirages révolus et nouvelles ambitions d’une justice mathématisée. Yannick Meneceur, Chercheur associé au CRLD et doctorant en droit à l’Université Paris-Saclay [1] livre au Village de la Justice une réflexion approfondie sur la rencontre entre l'IA et le Droit, ses perspectives, ses biais et ses limites.28 février 2024 lire la suite
Contribution à une étude sur Gaston Jèze (1869-1953). Par Gueswendé Patrick Ouedraogo, Doctorant en droit.
Ce publiciste français eut une vie juridique passionnante quoique fortement mouvementée par les évènements de son époque. Ces travaux scientifiques trouvent encore une résonnance dans notre temps.17 janvier 2024 lire la suite
[Réflexion] La toute puissance de l’État à la lumière des algorithmes ? Par Johnny Anibaldi, Juriste.
En réponse à un article publié le 7 juillet 2019, la présente publication se veut la première d'une série visant à partager des pistes de réflexion autour des implications d'un Etat détenteur d'une intelligence artificielle forte ou générale. (Première partie).29 décembre 2023 lire la suite
[Plaidoirie] « L’animal en tant que victime d’atteinte sexuelle ». Par N’nan Tessougué, Juriste.
L’Homme traite l’animal comme un objet alimentaire, un objet ludique, mais également parfois comme un objet sexuel, à travers la zoophilie qui consiste à pratiquer des actes à caractère sexuel sur un animal. Cette plaidoirie aborde ainsi l’horreur de cette pratique attentatoire à l’intégrité de l’animal, rappelle les évolutions législatives et formule des propositions afin que les actes de pénétration sexuelle commis sur l’animal soient érigés au rang de (...)22 décembre 2023 lire la suite
[Essai] Innovation et développement durable : la place du droit en faveur de l’innovation durable.
"Il y a un fort besoin d’innovations pour parvenir à réduire nos consommations et à l’efficacité énergétique, d’innovations dont la finalité est de répondre aux défis écologiques et le droit est un outil de valorisation de ces innovations." Voici résumé en quelques mots le lien que fait Emilie Collomp, avocate, entre Innovation, développement durable et Droit. Elle développe cette pensée dans un essai au sujet duquel le Village de la Justice s'est entretenu (...)27 septembre 2023 lire la suite
L’indépendance du Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs préposé d’établissement. Par Faouzi Diane, Doctorant.
L'exigence de désignation d’un Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs (MJPM) exerçant en qualité de préposé d’établissement, et la problématique de protéger son indépendance de façon effective.29 août 2023 lire la suite
[Ma thèse en 5 000 caractères] La fibre cambiaire de la monnaie de papier : Expertise juridique des émissions fiduciaires de la Banque de France non-privilégiée (1800-1803). Par Vincent Gobin, Docteur en Droit.
Cette thèse d’histoire du droit, rédigée entre 2017 et 2022 d’après l’exploitation des archives de la Banque de France, cherche ainsi à résoudre la question suivante : En quoi les modalités du régime cambiaire permettent-elles aux premières émissions de la Banque de France de constituer une monnaie de papier en l’absence de toute consécration légale (...)29 juin 2023 lire la suite
La cessation des paiements, un concept schizophrénique. Par Marc Chernet, Expert-comptable.
L'objet de cette étude est de présenter la notion de cessation des paiements et de répondre aux questions suivantes : A quoi sert-elle ? En quoi consiste-t-elle ? D'où vient-elle et où va-t-elle ? Comment la calculer ? Doit-on la conserver ? Va t-on vers un algorithme pour déterminer la cessation des paiements ? Faut-il aménager en conséquence le système d'information comptable (...)24 mai 2023 lire la suite
Le système juridique anglais. Par Jane Kochanski, Expert traducteur.
L’un des principaux systèmes juridiques européens, le droit anglais, est également présent dans de nombreux autres pays, y compris d’anciennes colonies anglaises telles que le Canada, l’Australie et la Nouvelle-Zélande.9 mars 2023 lire la suite
[Ma thèse en 5 000 caractères] L’égalité de traitement des situations juridiques internationales en droit international privé. Par Aude Lelouvier, Avocat.
L'essor des échanges internationaux a conduit le droit à s'adapter à de nouvelles problématiques d'ordre international. C'est ainsi, qu'un véritable corpus de règles a été mis en place pour résoudre les questions que soulevaient les rapports internationaux de personnes privées. Cependant, la systématisation des règles applicables en droit international privé ne date pas d'hier, et c'est sans doute la raison pour laquelle elle a subi une expansion (...)8 février 2023 lire la suite
[Ma thèse en 5000 caractères] Le verdissement du droit des installations nucléaires de base. Par Sandra Russo, Docteure en droit.
La notion de risque relève de mécanismes qui ouvrent des champs d’interrogations fertiles en droit, car tout risque recouvre des occurrences [2] dont la maîtrise requiert l’anticipation juridique. C’est d’autant plus vrai avec les risques de l’exploitation des installations nucléaires de base (INB) où l’optimalité de leur maîtrise constitue encore parfois un défi pour le secteur. À l’aune de ces défis, la thèse soutient que le droit nucléaire (...)16 janvier 2023 lire la suite
Publication N°38 octobre 2022 de la revue du GRASCO
SOMMAIRE ÉDITO INTERVIEW CHARLES DUCHAINE, DIRECTEUR DE L’AGENCE FRANÇAISE ANTICORRUPTION (AFA) CONSTATS ET PRÉCONISATIONS L’INFILTRATION DES MOUVEMENTS À CARACTÈRE SECTAIRE DANS LES POUVOIRS PUBLICS : UN DANGER POUR LA DÉMOCRATIE FRANÇAISE PAR HANÈNE ROMDHANE DOCTRINE LA CONFISCATION PÉNALE EN DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE : VERS UNE SANCTION POLITIQUE ? PAR JÉRÉMY BOURGAIS L’AVÈNEMENT D’UN DISPOSITIF AUTONOME DE RESTITUTION DES « BIENS MAL ACQUIS » (...)31 octobre 2022 lire la suite
L’essor des actions collectives conjointes dans le système judiciaire français. Par Bruno Aguiar Valadão, Juriste.
Dans un contexte de sous-protection des intérêts collectifs, l’action collective conjointe s’est imposée comme une solution pragmatique. Grâce à la mutualisation des frais de justice et au rééquilibre des rapports de force, les justiciables y trouvent une voie d'accès au juge inédite.21 octobre 2022 lire la suite
Le droit peut-il sauver l’Humanité ? Interview de Diane Roman, Professeure à l’Ecole de droit de la Sorbonne.
Diane Roman est professeure de droit à l’École de droit de la Sorbonne (Paris I). Son travail de recherche porte notamment sur les droits et libertés et sur la notion de justice sociale, la question de l’effectivité et de la "justiciabilité" des droits. Dans son dernier ouvrage intitulé "La cause des droits. Écologie, progrès social et droits humains." [3], elle pose l'interrogation suivante, "brûlante" selon son propre qualificatif : "les droits (...)7 juin 2022 lire la suite
Focus sur l’apport de LaTeX pour la rédaction de contrats. Par Louis Brulé-Naudet, Etudiant.
Alors que la technique contractuelle orthodoxe semble davantage reposer sur l’utilisation de logiciels « wysiwyg » [4] (Microsoft Word, Pages, Open Office...), le présent travail de méthodologie a vocation de présenter une brève étude du potentiel des moteurs de composition de documents pour la pratique du droit des contrats, en particulier pour la production de ressources systématiques en droit des affaires et droit (...)7 avril 2022 lire la suite
De l’émergence d’une scientificité du droit. Par Louis Brulé-Naudet, Etudiant.
Cette réflexion vise à expliciter l’apport de la méthodologie des sciences mathématiques dans l’orientation de la réflexion juridique au XVIIème siècle au travers l'analyse de la littérature allemande, française et anglaise, concernant le développement de l'axiomatique et de la méthode compositive pour l'appréhension du droit.5 avril 2022 lire la suite
Docteur.e.s en droit : pourquoi faut-il proposer le texte intégral de sa thèse en accès libre ?
Thèse rendue et soutenue... et ensuite ? Vous la rangez précieusement dans votre bibliothèque et l'exposez d'une ligne sur votre C.V ? Plus en 2022... On ouvre son esprit, et on pense "open access". Pourquoi la question de publier votre thèse se pose-t-elle ? Quels sont les enjeux pour l'auteur comme pour les lecteurs ? Où la publier ? Quel est l’intérêt de l'open access ? Le Village de la Justice a interrogé Jean Gasnault, Administrateur et à la (...)16 mars 2022 lire la suite
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Sélection Liberalis du week-end : la galerie d’art Targetart.
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Sélection Liberalis du week-end : Exposition Jean Lurçat au Musée Hyacinthe-Rigaud de Perpignan.
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