Le Village de la Justice publie ici le fruit de vos recherches de doctorat, votre thèse finale, les mémoires réalisés durant vos études supérieures ou encore des articles longs relatif à l’étude particulier d’un sujet.
C’est aussi ici que vous retrouverez "ma thèse en 5000 caractères" : si vous êtes actuellement en train de préparer une thèse en droit, ou vous l’avez soutenue récemment, vous pouvez l’expliquer à nos lecteurs en 5000 caractères pour les intéresser à votre sujet (contactez-nous ici).
Une rubrique pour offrir une grande visibilité sur votre travail, du dialogue avec d’autres auteurs et le partage de la connaissance !
Thèses, travaux, mémoires...
[Ma thèse en 5 000 caractères] La fibre cambiaire de la monnaie de papier : Expertise juridique des émissions fiduciaires de la Banque de France non-privilégiée (1800-1803). Par Vincent Gobin, Docteur en Droit.
Cette thèse d’histoire du droit, rédigée entre 2017 et 2022 d’après l’exploitation des archives de la Banque de France, cherche ainsi à résoudre la question suivante : En quoi les modalités du régime cambiaire permettent-elles aux premières émissions de la Banque de France de constituer une monnaie de papier en l’absence de toute consécration légale (...)29 juin 2023 lire la suite
La cessation des paiements, un concept schizophrénique. Par Marc Chernet, Expert-comptable.
L'objet de cette étude est de présenter la notion de cessation des paiements et de répondre aux questions suivantes : A quoi sert-elle ? En quoi consiste-t-elle ? D'où vient-elle et où va-t-elle ? Comment la calculer ? Doit-on la conserver ? Va t-on vers un algorithme pour déterminer la cessation des paiements ? Faut-il aménager en conséquence le système d'information comptable (...)24 mai 2023 lire la suite
Le système juridique anglais. Par Jane Kochanski, Expert traducteur.
L’un des principaux systèmes juridiques européens, le droit anglais, est également présent dans de nombreux autres pays, y compris d’anciennes colonies anglaises telles que le Canada, l’Australie et la Nouvelle-Zélande.9 mars 2023 lire la suite
[Ma thèse en 5 000 caractères] L’égalité de traitement des situations juridiques internationales en droit international privé. Par Aude Lelouvier, Avocat.
L'essor des échanges internationaux a conduit le droit à s'adapter à de nouvelles problématiques d'ordre international. C'est ainsi, qu'un véritable corpus de règles a été mis en place pour résoudre les questions que soulevaient les rapports internationaux de personnes privées. Cependant, la systématisation des règles applicables en droit international privé ne date pas d'hier, et c'est sans doute la raison pour laquelle elle a subi une expansion (...)8 février 2023 lire la suite
[Ma thèse en 5000 caractères] Le verdissement du droit des installations nucléaires de base. Par Sandra Russo, Docteure en droit.
La notion de risque relève de mécanismes qui ouvrent des champs d’interrogations fertiles en droit, car tout risque recouvre des occurrences [1] dont la maîtrise requiert l’anticipation juridique. C’est d’autant plus vrai avec les risques de l’exploitation des installations nucléaires de base (INB) où l’optimalité de leur maîtrise constitue encore parfois un défi pour le secteur. À l’aune de ces défis, la thèse soutient que le droit nucléaire (...)16 janvier 2023 lire la suite
L’essor des actions collectives conjointes dans le système judiciaire français. Par Bruno Aguiar Valadão, Juriste.
Dans un contexte de sous-protection des intérêts collectifs, l’action collective conjointe s’est imposée comme une solution pragmatique. Grâce à la mutualisation des frais de justice et au rééquilibre des rapports de force, les justiciables y trouvent une voie d'accès au juge inédite.21 octobre 2022 lire la suite
Le droit peut-il sauver l’Humanité ? Interview de Diane Roman, Professeure à l’Ecole de droit de la Sorbonne.
Diane Roman est professeure de droit à l’École de droit de la Sorbonne (Paris I). Son travail de recherche porte notamment sur les droits et libertés et sur la notion de justice sociale, la question de l’effectivité et de la "justiciabilité" des droits. Dans son dernier ouvrage intitulé "La cause des droits. Écologie, progrès social et droits humains." [2], elle pose l'interrogation suivante, "brûlante" selon son propre qualificatif : "les droits (...)7 juin 2022 lire la suite
Focus sur l’apport de LaTeX pour la rédaction de contrats. Par Louis Brulé-Naudet, Etudiant.
Alors que la technique contractuelle orthodoxe semble davantage reposer sur l’utilisation de logiciels « wysiwyg » [3] (Microsoft Word, Pages, Open Office...), le présent travail de méthodologie a vocation de présenter une brève étude du potentiel des moteurs de composition de documents pour la pratique du droit des contrats, en particulier pour la production de ressources systématiques en droit des affaires et droit (...)7 avril 2022 lire la suite
De l’émergence d’une scientificité du droit. Par Louis Brulé-Naudet, Etudiant.
Cette réflexion vise à expliciter l’apport de la méthodologie des sciences mathématiques dans l’orientation de la réflexion juridique au XVIIème siècle au travers l'analyse de la littérature allemande, française et anglaise, concernant le développement de l'axiomatique et de la méthode compositive pour l'appréhension du droit.5 avril 2022 lire la suite
Docteur.e.s en droit : pourquoi faut-il proposer le texte intégral de sa thèse en accès libre ?
Thèse rendue et soutenue... et ensuite ? Vous la rangez précieusement dans votre bibliothèque et l'exposez d'une ligne sur votre C.V ? Plus en 2022... On ouvre son esprit, et on pense "open access". Pourquoi la question de publier votre thèse se pose-t-elle ? Quels sont les enjeux pour l'auteur comme pour les lecteurs ? Où la publier ? Quel est l’intérêt de l'open access ? Le Village de la Justice a interrogé Jean Gasnault, Administrateur et à la (...)16 mars 2022 lire la suite
Parution du 6ème numéro de la revue de l’ANAD, Association Nationale des Avocats et élèves-avocats Docteurs en Droit.
L'ANAD est une association à envergure nationale, destinée essentiellement aux Avocats et élèves-avocats Docteurs en Droit. Le Village de la Justice soutient l'ANAD en vous proposant ici le sixième numéro de son magazine en ligne (téléchargeable également une fois affiché en grand écran).8 février 2022 lire la suite
Etude statistique sur les résultats au CRFPA à Bordeaux (2015–2021). Par Louis Tandonnet, Avocat.
La session 2021 de l’examen d’entrée dans les Centres Régionaux de Formation à la Profession d’Avocat, « CRFPA », a abouti à l’admission d’un nombre singulièrement restreint d’étudiants compte-tenu des résultats des années antérieures, du nombre de candidats ainsi que des statistiques nationales.20 décembre 2021 lire la suite
Le droit de la concurrence à l’épreuve des plateformes numériques. Par Jean-Yves André, Juriste.
Les plateformes en ligne jouent un rôle essentiel dans nos vies quotidiennes. Elles sont devenues incontournables aussi bien pour les internautes que pour les entreprises. À l’heure actuelle, les autorités de la concurrence sont très actives vis-à-vis des stratégies des géants du numérique. Le droit de la concurrence est suffisamment souple pour traiter leurs (...)6 décembre 2021 lire la suite
Droit, renseignement et lutte contre le terrorisme font-ils bon ménage ? Par Alexis Deprau, Juriste.
Deux années d’état d’urgence ont laissé des traces indélébiles, en premier lieu pour toutes les victimes et familles de victimes du terrorisme, mais aussi parce que l’Etat a mis un en place un arsenal législatif très consistant, dont les mesures d’exception ont d’ailleurs été inscrites dans le droit commun, avec les lois du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme, et du 30 juillet 2021 relative à la prévention (...)8 octobre 2021 lire la suite
Utiliser la logique pour détecter les arguments implicites. Par Serge Diebolt, Avocat.
Le langage humain utilisé dans les décisions de justice est composé des arguments liés entre eux par des liens logiques. Mais la logique utilisée est différente de celle de l’ordinateur. La machine utilise une logique formelle et disjonctive explicite, alors que l’homme utilise une logique informelle conjonctive, basée sur l’implicite. NDLR : Où nous verrons que l’analyse logique permet d’éliminer les erreurs et les imprécisions, sans remettre en (...)8 mai 2021 lire la suite
Nouveaux modes d’accès aux emplois de direction : changement de visage pour la Fonction publique ? Par Benjamin Samico, Attaché principal d’administration de l’Etat.
La loi de transformation de la fonction publique et ces deux décrets d’application [5] vont durablement changer la physionomie de la fonction publique et de la haute Fonction publique en l’espèce. En effet, les décrets objets de l’étude visent à permettre l’accès à des « non-fonctionnaires » à des emplois de direction et des emplois fonctionnels. Ces décrets permettent donc le recrutement sur contrat pour l’ensemble des emplois de direction de la fonction (...)20 avril 2021 lire la suite
La santé des prisonniers du bagne de Poulo Condore. Par Vincent Ricouleau, Professeur de Droit.
L'histoire du bagne de Poulo Condore, où détenus indochinois de droit commun et politiques ont vécu l'enfer dans un terrible climat, est complexe. Un domaine reste à explorer, la médecine au bagne. Quelles maladies étaient-elles les plus répandues ? Qu'a fait le pouvoir colonial pour les juguler et qu'aurait-il pu faire ? Comment soignait-on les détenus ? Quel était le contexte médical de l'époque ? Quelques éléments de réponse dans cet article (...)27 février 2021 lire la suite
Quand les préjugés paralysent l’efficacité des procédures collectives. Par Célia Magras, Docteur en droit.
Que l’on en étudie les traits au XIXe ou au XXIe siècle, elle demeure ce que Balzac qualifiait de « beau drame commercial ». Les protagonistes ont changé, de même que la mise en scène, bien que l’action se déroule toujours devant les tribunaux de commerce. Aujourd’hui comme hier, le tribunal et ses émissaires font peur. Le chef d’entreprise ne les envisage pas comme des aidants, mais comme des bourreaux. Lorsqu’au cœur des difficultés l’incertitude du (...)12 mars 2020 lire la suite
Histoire du bagne de Poulo Condore de sa création à la Première Guerre Mondiale. Par Vincent Ricouleau, Professeur de droit.
Dans la première partie de cette étude sur l'histoire du bagne de Poulo Condore, je retraçais la prise de possession de l’archipel de Poulo Condore et son contexte juridique. Les traités de 1787, 1862, 1874 ont scellé le destin de l’archipel de Poulo Condore, choisi par l’amiral Bonard pour construire en 1862 le bagne du même nom. Ce deuxième article traite de l’histoire du bagne de son ouverture à la première guerre mondiale. Comment le bagne (...)23 février 2020 lire la suite
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