Accueil Management Technologies et innovations pour les métiers du droit

Blockchain : révolution annoncée de la pratique juridique ?

Alors même qu’un consensus semble émerger en faveur des LegalTech, les prémices d’un concept encore relativement flou, la blockchain, annoncent un nouveau bouleversement de l’économie — fragile — du droit. Bitcoin, smart contracts, tiers de confiance… les notions parentes de cette technologie innovante font le buzz, mais de quoi parle-t-on réellement ? Avocats et startups sont-ils menacés ? Le point sur une révolution imminente de la pratique juridique.

La blockchain en 3 minutes

De récentes nouvelles l’annoncent australien, celui qui se faisait jusque-là connaître sous le pseudonyme de Satoshi Nakamoto crée en 2008 le bitcoin : la première application de la blockchain voit le jour. A l’image d’Internet, la « chaîne de blocs » s’apprêterait à révolutionner l’économie des transactions à l’échelle planétaire. Les gouvernements, autant que les entreprises et les fonds d’investissement, sont déjà sur le coup.

Technologie des blockchains, définition
Les chaînes de blocs constituent à la fois la technologie et son application :

  • La blockchain est une nouvelle manière de stocker et de faire circuler de l’information. Cette technologie innovante se veut plus transparente, ultra sécurisée et surtout, dépourvue d’organe de contrôle. Les données seraient ainsi protégées contre la fraude et la corruption.
  • On entend également par blockchain la base de données issue des applications qui en sont faites.

Le mathématicien Jean-Paul Delahaye utilise une métaphore évocatrice. Selon lui, il faut concevoir la blockchain comme « un très grand cahier que, librement et gratuitement, tout le monde puisse lire, sur lequel chacun puisse écrire, mais qui soit impossible à modifier et indestructible ».

Chaînes de blocs : les applications
Si la première blockchain est la crypto-monnaie bitcoin, d’autres applications se sont déjà développées. Et ce n’est que le début. Les blockchains pourraient être utilisées dans le cadre de transfert d’actifs, comme moyen de traçabilité et pour l’exécution de smart contracts. Du droit à l’agroalimentaire en passant par les banques, tous les secteurs seraient concernés à terme.
Un exemple concret : en 2015, une ONG lance un projet de cadastre numérique pour le Ghana. Enregistré sur la blockchain et accessible à tous, un titre de propriété devient alors inaltérable — et ce quel que soit le degré de corruption du gouvernement…
Le but ultime : supprimer les tiers de confiance par un réseau décentralisé et distribué sur le principe du peer-to-peer, pour une fiabilité infaillible des transactions.

Blockchain : plus fort que LegalTech ?

Les LegalTech ont divisé, opposant entrepreneurs ambitieux à la tête de startups innovantes et avocats inquiets de perdre un monopole jusqu’alors protégé. A peine sortis d’une polémique dont l’issue inéluctable pousse cabinets d’avocats et para-légaux à composer intelligemment avec les LegalTech en vue d’alliances win-win, la blockchain et ses promesses de bouleversement viennent interroger de nouveau les acteurs du droit.

Smart contracts, conservation et authentification des documents légaux grâce à la blockchain
En tant que grand livre public et sécurisé, la blockchain semble une option intéressante — et évidente — pour la conservation des documents légaux : les données ne peuvent être détruites ni modifiées. Mais le réseau décentralisé de la blockchain pourrait également servir à authentifier tous types de documents et transactions juridiques. Sont également visés comme application de la blockchain dans le milieu du droit les smart contracts : des contrats qui s’exécutent automatiquement — le paiement, le cas échéant, pouvant s’effectuer via une monnaie virtuelle telle que le bitcoin.

La blockchain pour simplifier les démarches juridiques et supprimer les tiers de confiance
Reproche récurrent — et argument en faveur des LegalTech s’il en faut — le système juridique actuel est complexe et onéreux. Des intermédiaires trop nombreux et variés, des délais à rallonge et des coûts décourageants : la simplification de l’accès au droit est exigée. Meilleure encore que les LegalTech — qui permettent d’automatiser les tâches de l’avocat ou de réduire les frais de justice des particuliers, notamment — la blockchain pourrait fournir une solution. Comment ? En se positionnant comme l’infrastructure unique de la transaction. La blockchain comme guichet légal de référence, unique et gratuit, rapide et sécurisé : une menace pour les acteurs du droit ?

Les greffes des tribunaux, l’INPI, le notaire… autant d’intermédiaires qualifiés de tiers de confiance et en charge de conserver et certifier des données à caractère juridique. Quel avenir pour ces professions si la blockchain effectue les mêmes tâches, plus simplement et moins cher ? Une obsolescence imminente des tiers de confiance à l’heure des blockchains ? Un peu tôt pour le dire. En tout état de cause, les missions de conseil des professionnels du droit ne semblent pas (encore) remises en cause : avocats, juristes et notaires pourraient en conserver le monopole. Tout comme la LegalTech avant elle, la blockchain permettrait même de libérer les avocats de tâches chronophages et ingrates. Les effectifs de la profession pourraient ne pas baisser, à condition que les métiers soient intelligemment adaptés.

En l’état actuel des nouvelles technologies, une triple alliance professionnels du droit — LegalTech — blockchain se dessine. L’économie est sans doute bouleversée, mais pas nécessairement au détriment des avocats, fort heureusement.

Recommandez-vous cet article ?

Donnez une note de 1 à 5 à cet article : L’avez-vous apprécié ?

31 votes