Temps de travail
Du télétravail précipité au télétravail organisé post confinement. Par Aurélien Ascher, Avocat.
En raison du confinement, certaines entreprises qui n’avaient pas l’habitude du télétravail ont été contraintes de recourir à ce mode de travail de façon précipitée. Ce fonctionnement qui n’avait pas été préparé a pu révéler des lacunes (par exemple sur le suivi du temps de travail et le droit à la déconnexion). Aujourd’hui, le télétravail demeure la règle dans le cadre du déconfinement et pourrait être promu de façon durable comme l’ont déjà indiqué de grands (...)28 mai 2020 lire la suite
Questions-Réponses sur la modification des horaires de travail. Par Arthur Tourtet, Avocat.
Chaque salarié sait qu’il est impératif d’arriver et de partir à l’heure s’il veut espérer conserver son poste. Cependant, un changement des horaires de travail peut perturber l’emploi du temps personnel qui est souvent déterminé en fonction de l’emploi du temps professionnel. Lorsqu’il est difficile de concilier les deux, le salarié se doit de bien vérifier si un refus des nouveaux horaires est légitime avant de donner priorité aux impératifs (...)30 avril 2020 lire la suite
Réouverture et retour progressif à l’activité dans les hôtels, cafés et restaurants (HCR). Par Ugo Giganti, Avocat.
L’ensemble des restaurants et débits de boissons est fermé depuis l’entrée en vigueur de l’arrêté du 14 mars 2020. Quand bien même les hôtels n’aient pas été concernés par ces mesures administratives, les règles de confinement les ont également contraints à suspendre leur activité, faute de clientèle. Les perspectives de réouvertures en activité partielle posent un certain nombre de questions propres aux entreprises relevant de la convention collective hôtels, (...)28 avril 2020 lire la suite
Le décompte du salarié de ses heures supplémentaires. Par Arthur Tourtet, Avocat.
Le salarié n’a pas toujours comme autre choix que de produire son propre décompte de ses heures supplémentaires afin d’en obtenir le paiement. Ce mode de preuve est admis par la jurisprudence en raison du régime probatoire des heures supplémentaires qui est assez particulier. En la matière, la Cour de cassation fait preuve d’une grande tolérance, laquelle ne doit ni dispenser le salarié d’être rigoureux dans la rédaction du décompte, ni le dispenser (...)17 avril 2020 lire la suite
Heures supplémentaires : précisions du régime probatoire et panorama de jurisprudence en 2019 / 2020. Par Frédéric Chhum et Camille Bouhoure, Avocats.
En 2019, le régime probatoire des heures supplémentaires a encore fait l’objet d’un contentieux abondant, que ce soit devant les juges du fond ou devant la Cour de cassation. La Cour de cassation est de nouveau intervenue, dans un récent arrêt du 18 mars 2020, afin de préciser ce régime probatoire spécifique. 1) Quelle charge probatoire en matière d’heures supplémentaires et de temps de travail ? Aux termes de l’article L.3171-4 du Code du travail, « (...)16 avril 2020 lire la suite
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