Les pères des "fins de semaines paires"...

Les pères d’aujourd’hui ne veulent plus seulement être les pères des « fins de semaine paires » !

Ils entendent légitimement pouvoir élever leurs enfants, enfants qu’ils ont voulus autant que les mères.

Cependant, il apparaît que la place des pères est encore souvent réduite, à de simples « droits de visite et d’hébergement ».

Comment expliquer à un père qu’il recevra son enfant en visite, comme un petit cousin éloigné ?

Comment expliquer à un père, que son amour pour son enfant, sa volonté d’investissement, sa disponibilité, ne suffisent pas toujours à convaincre les tribunaux ?

Comment expliquer à un père, qu’il ne sera et ne restera que le père, alors que le simple fait d’avoir porté et accouché d’un enfant entraîne de facto une présomption quasi irréfragable de « figure de référence » pour l’enfant.

Comment expliquer à un père, qui vient vous consulter pour savoir si dans l’hypothèse d’une séparation, il pourra obtenir une garde alternée, que l’on devra se battre et prouver qu’il est un bon père et ce sans garantie d’obtenir gain de cause, uniquement parce qu’il n’a pas mis son enfant au monde.

Il n’y a là aucune explication juridique puisqu’au regard de l’article 373-2-9 du code civil :

«  (…), la résidence de l’enfant peut être fixée en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l’un d’eux.
A la demande de l’un des parents ou en cas de désaccord entre eux sur le mode de résidence de l’enfant, le juge peut ordonner à titre provisoire une résidence en alternance dont il détermine la durée. Au terme de celle-ci, le juge statue définitivement sur la résidence de l’enfant en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l’un d’eux.
 »

Le droit de la famille est cependant encore profondément attaché à la « maternité ».

A titre d’exemple, le tribunal de Meaux a récemment débouté un père de sa demande garde alterné au motif que :

«  Même si rien ne permet non plus de douter des égales compétences éducatives des deux parents et de leur équivalente disponibilité. Toutefois, le succès d’une résidence alternée est assurément conditionné à un minimum de communication entre les parents et d’adhésion à cette organisation, a fortiori s’agissant d’un enfant très jeune qui a besoin de repères et de stabilité ».

La place du père dépend donc essentiellement de la mère qui décidera de lui en accorder une ou pas au gré de ses convictions le plus souvent motivées par des considérations n’ayant aucun lien avec l’intérêt de l’enfant, notion si chère aux pédopsychiatres.

Ainsi, nous ne pouvons compter que sur nos magistrats pour faire avancer les choses et faire admettre à ces mères que le père qu’elles ont choisi pour leurs enfants ne cesse pas d’exister après la séparation.

Maître Jennifer Smadja
KBS AVOCATS
http://www.jsmadja-avocat.com/

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Vos commentaires

  • Maître

    Dans un article de la revue « Actualités Juridiques Famille du mois de janvier 2012, le professeur de pédopsychiatrie Bernard Golse soulignait que « l’intérêt d’un enfant ne sera préservé et protégé qu’à condition que les adultes, parents, magistrats et législateur, ne confondent pas l’intérêt des adultes avec ceux des enfants et renoncent à une vision très adulto-centrée de leur réflexion sur le monde de l’enfance  » Il aurait dû ajouter à cette liste les avocats….

    http://www.lenfantdabord.org/wp-content/uploads/2012/01/RA-GOLSE-AJ-FAMILLE.pdf

    Et en effet, le fait d’avoir porté et accouché d’un enfant n’est pas seulement un avatar de la nature, le plus sexiste qui soit, mais il entraîne bien, de facto, une présomption de « figure de référence » pour l’enfant, » appelée également figure « d’attachement principal » ou « base de sécurité » car c’est aussi celle qui assure essentiellement les premiers soins dans la majorité des cas, et c’est elle qui donnera le sentiment de sécurité interne à l’enfant, qui met plus ou moins de temps d’un enfant à l’autre pour être consolidé.
    Or ne pas respecter ce besoin fondamental, c’est provoquer au mieux une fragilité psychologique pour la vie durant, ou des troubles psychopathologiques consistant en des états dépressifs chroniques, une anxiété généralisée, des troubles alimentaires etc.

    Donc, et bien que vous ne donniez pas l’âge de l’enfant ni le rythme auquel il a été soumis, le magistrat du tribunal de Meaux a eu parfaitement raison de refuser une résidence alternée.

    L’explosion des séparations parentales avec de jeunes enfants soulève depuis longtemps l’inquiétude des spécialistes en santé mentale infantile du monde entier.
    Ces inquiétudes sont aujourd’hui concrétisées par les résultats d’études qui sont apparues :

    http://www.enfant-encyclopedie.com/pages/PDF/McIntoshFRxp1.pdf

    et qui amènent les sociétés scientifiques internationales à « monter au créneau » :

    - http://www.lenfantdabord.org/wp-content/uploads/2012/10/WAIMH-residence_alternee1.pdf

    - http://www.aaimhi.org/inewsfiles/AAIMHI_Guideline_1_-_Infants_and_overnight_care_post_separation_and_divorce.pdf

    Traduction  :

    http://www.lenfantdabord.org/wp-content/uploads/2012/10/Conseils-pour-la-protection-de-la-securité-psychique-du-jeune-enfant-lors-de-separations-parentales.pdf

    Une brochure canadienne, émanant de deux organismes qui identifient et synthétisent les meilleurs travaux scientifiques qui portent sur le développement infantile : le « Centre d’Excellence pour le développement des jeunes enfants » et le « Réseau stratégique des connaissances sur le développement infantile » , donne des conseils aux parents qui divorcent ou se séparent :

    http://www.enfant-encyclopedie.com/pages/PDF/Divorce_et_separation_FRmcP.pdf

    Tous les pays qui nous ont précédé dans cette voie font marche arrière au bout de quelques années pour les mêmes raisons que nous observons en France.
    Aux USA la « garde physique partagée » ne concerne que 14 % en moyenne des cas, alors que ce système a plus de 30 d’existence et que garde partagée ne signifie pas systématiquement un mode égalitaire. La Californie, pionnière en ce domaine en 1979, a amendé sa loi en 1994 pour ne plus privilégier que les résidences alternées choisies conjointement par les deux parents. La Suède a pris ses distances depuis longtemps avec ce système, le Danemark vient de légiférer ce mois de février 2012 pour que le 50/50 ne puisse plus être imposé, et dans tous les pays nordiques, si les parents ne sont pas mariés, seule la mère a l’autorité parentale, sauf accord contraire des parents.

    Conclusion

    La résidence alternée est le système le plus à problème pour un enfant.
    Le jeune enfant doit être soumis à un rythme progressif qui évoluera au fur et à mesure de son développement cognitif.
    Au-delà d’un certain âge, il existe des solutions alternatives qui préservent l’enfant et chaque fonction parentale.

    • J’ai éprouvé personnellement dans le cadre de mon divorce les réticences de la justice à me faire confiance en tant que père pour la garde mon fils, âgé de 3 ans au début de la procédure et de 7 ans lors du jugement en appel. Il me parait très fallacieux d’utiliser l’ensemble des considérations ayant pour trait l’intérêt premier de l’enfant pour justifier l’état actuel où presque tous les enfants sont confiés à leur mère. En effet les pères ne sont pas plus responsables que les mères de l’explosion du nombre de divorces, ils ne peuvent pas être accusés de se soucier de leur enfant moins que les mères, argument sexiste, et la quantité de soins majoritairement apportés par les mères n’est vraie par nature que pendant la première année, liée principalement à l’allaitement. L’argument nourricier ne tient pas au delà de trois ans, lorsque les éléments de sociabilité, associés à la scolarité, donnent autant aux pères qu’aux mères une capacité naturelle d’éducation. Or j’ai éprouvé dans mon expérience personnelle du système que la justice accorde de fait la toute puissance aux mères sur ces questions. Dés lors qu’aucun accord n’est trouvé entre les parents, la mère peut refuser la garde alternée, l’existence du conflit justifiant cette conséquence. Si l’enfant se trouve mal du fait de ce conflit, son rôle « protecteur » s’en trouvera renforcé aux yeux de la justice, y compris si son comportement est à l’origine de ce conflit, la symétrie des responsabilités étant postulée sans analyse. Que l’enfant aille mieux par la grâce des AEMO, et son rôle de « stabilité » sera mis en avant. Une accusation infondée d’agression sexuelle, même contredite par les enquêtes de police des mineurs, rapports ASE et enquête médico-psychologique, viendra tétaniser les juges qui éviteront tout risque de confier un enfant à un père « prédateur ». Au final, un enfant peut souffrir, hurler au moment des changements de garde, tenir devant des éducateurs spécialisés des propos suicidaires à l’age de cinq ans, rien n’y fait, la mère reste prioritaire aux yeux de la justice, donc bien trop maître de la situation, y compris trop souvent celle d’exercer sur l ‘enfant des pressions psychologiques de l’ordre de la maltraitance, ceci pour supprimer la figure du père, avec l’aide de la justice, et au détriment final de l’enfant.

  • par jean-claude evrard , Le 18 novembre 2012 à 12:01

    la souffrance des peres est suportable avec le temp, du moment que les enfants ce sentent heureux et et ce developpe bien, de maniere a s epanouir
    la souffrance que resentent les peres sur les maltraitement psicologiques de leurs enfants pour avoir ete prive de leurs peres ne l ai pas
    la plus part des enfants prive de leur pere ne s en remettent jamais (mal etre, rebel, mauvais cursus scolaire, renfermer sur eux meme, incomprehention de la separation,...)
    pour d autre cela peut etre pire, quand le parant qui a la garde explique a l enfants qu il ne peut voir son autre parent car il est mauvais pour lui
    combien d enfant finisse par haire leurs 2 parents en consequance de la haine d un seul contre l autre, combien finisse par haire la societe, responsable par ces jugement de l avoir separer de l un de ces parent ?
    la plus part des jugements rendue sur des gardes ou droit de viste, laise un des 2 parents et entretienne la haine d un des 2 parents vis a vis de l autre. cela entretien donc la confusion du ou des enfants. pire lorsqu un enfant est prive d un parent sans raison, ou pour seul motif, le bien etre de l autre parent qui ce voie accorde la garde total du ou des enfants.
    cela me âret etre un crime contre le ou les enfants. ces derniers etant le future de l humanitee :

    a mon sens certains juges devrais etre reconue coupable de crime contre l humanitee
    c est evidement un sentiment personnel, au vue de la souffrance de mes enfants ainsi que de ceux d autre pere

    qui metra fin a cela ?

    _

  • Maitre,

    Diriez-vous des parents (non divorcés/non séparés) qui scolarisent leurs enfants dans un internat du fait de l’éloignement de leurs domiciles qu’ils ne sont que des "parents du week-end" ?

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