D’aucuns pensent que les réfugiés constituent un danger pour la sécurité publiques. Ils représentent un poids immense pour la stabilité intérieure des États. D’autre par contre, adoptent un comportement humaniste envers ces personnes vulnérables. Devant ce fait, il nous à sembler bon de faire une analyse de cette situation drastique en faveur des un, et favorable pour les autres.
Introduction.
Le problème de la migration forcé des personnes, est à la fois une question ancienne et contemporaine. Il s’inscrit dans un champ de recherche plus général, celui de la migration internationale. Autrement qualifié du phénomène de refuge, les personnes victimes de ce phénomène se trouvent dans des situations alarmantes. Cette question a depuis lors occupé une place importante dans la politique migratoire internationale. L’ampleur et la teneur de ce phénomène a suscité beaucoup de débats dans la communauté scientifique.
Si en 1951 fut adopté le premier texte à caractère international de protection des réfugiés [1] : la Convention de Genève de 1951 sur le statut des réfugiés, l’encadrement de ces personnes vulnérables (réfugiés) aujourd’hui pose des sérieux problèmes à la Communauté Internationale. Chaque jour, la problématique des réfugiés fait la une des médias. Outre le problème de production de ces personnes vulnérables dans le monde, l’on se trouve aujourd’hui enclin à la question d’encadrement des réfugiés.
Malgré la multitude des textes internationaux de protection des réfugiés, ainsi que les action sans relâche des ONG, de la société civile et autres institutions à caractère sociale et humanitaire, la problématique d’encadrement et même de la considération des réfugiés reste d’actualité. Des milliers des réfugiés sont encore victimes du refoulement, qui se trouve être l’un des principes phare de l’encadrement international des réfugiés.
En Europe par exemple et plus précisément dans certaines pays comme l’Italie, la Grèce, la France pour ne citer que ceux là, le phénomène de refoulement des réfugiés est récurent. De même, aux États-Unis d’Amérique, les cas de refoulement ou de non prise en considération sont identifiés. Tous ces Etats, mettent en avant la protection de leurs sécurités intérieures. Alors que, les conventions internationaux proclament le principe de non refoulement d’un côté, les Etats de l’autre privilégient leurs sécurité intérieures en refoulant ces derniers. Quel regard avons-nous aujourd’hui de ces personnes vulnérables (réfugiés), qui tous les jours fuient les guerres et catastrophes naturelles et industrielles pour trouver une lueur d’espoir de vie ailleurs ? Les considérons-nous comme nos futures ou comme des dangers pour notre société ?
I. Réfugié : un danger public.
Beaucoup des gouvernements et des Etats de nos jours rejettent et contredisent les principes internationaux en faveur des réfugiés. Parmi ces principes, se trouve celui qui est considéré comme le noyau dur de la protection des réfugiés. Il s’agit du principe de non refoulement. Ces Etats justifient la mise à l’écart de ce principe phare du droit des réfugiés, par la protection de la sécurité intérieure (A). Il sied de préciser à cet effet que des enjeux politiques se trouvent également en arrière plan de ce phénomène.
A. La protection de la sécurité nationale.
Si la protection des réfugiés est une nécessité pour la communauté internationale, la protection de la sécurité nationale demeure une priorité pour la majorité des États dans le monde. C’est pourquoi depuis un certains nombres d’années, les État deviennent de plus en plus réticents quant à l’admission des étrangers à l’intérieure de leurs territoires. Les arguments qui soutiennent la priorité donnée à la protection de la sécurité nationale sont diverses.
Tout d’abord, beaucoup d’État sont réticents à admettre une vague des réfugiés dans leur territoire, de peur d’héberger des terroristes largement combattu par la communauté internationale. Une vague des réfugiés parmi lequel peuvent se caché des terroristes, criminels et brigands de tout sortes. L’admission massive des réfugiés ces dernières années dans les États Européens a eu des sérieuses conséquences sur la stabilité de leurs systèmes politique. L’on a vu des explosions et agressions violents dans des États comme la France [2], la Belgique [3], l’Allemagne [4], l’Angleterre [5]. Presque toutes ces infractions ont été revendiquées par les mouvements terroristes. Cet état de chose a conduit des nombreux États Européens à endurcir leurs politiques d’asile et pire encore à fermer leurs frontières, ce qui met à mal le principe du non-refoulement tant vanté par la communauté internationale.
En suite, l’autre raison est le manque des ressources nécessaires pour la prise en charge des réfugiés. Si le meilleur régime international de protection des réfugiés est celui qui accorde une protection adéquate au plus grand nombre des réfugiés, beaucoup d’États, surtout les moins développés ont du mal à mettre en pratique cette politique. Ces Etats, par manque des ressources financiers nécessaire a la prise en charge des réfugiés ; se trouvent obligés de refouler ou de rapatriés les réfugiés se trouvant sur leurs territoire. Tel était le cas du rapatriement de 2600 réfugiés nigérians par l’État du Cameroun en mars 2017 [6].
Enfin, les États en général et ceux Européens en particulier ne se considèrent pas liés par leur obligation de non-refoulement en cas d’interception en haute mer ou encore quand les activités de l’agence Frontex [7], intercepte les réfugiés lors de la coordination des opérations de contrôle et de retour. C’est par exemple le cas de renvoi de plus de 800 personnes vers la Libye entre mai et juillet 2009 [8] par la France.
Au totale, les États pour des raisons de sécurité défendent farouchement leurs souverainetés nationales et la protection des réfugiés ne représente plus qu’une nécessité de seconde nature. La prise de position des États est visible au niveau de la politique internationale de protection des réfugiés et surtout des relations internationale.
B. Le conflit d’intérêt.
Si après les deux grandes guerres mondiales, le souci premier de la Communauté internationale était la protection des droits de tout être humain, il s’avère que ces dernières décennies, les choses ne sont plus les mêmes. La pratique des États ont pris une autre tournure et la protection des droits de l’homme en général et des droits des réfugiés en particulier est classée en dernière position. Les États se tournent aujourd’hui vers la dynamique du développement, de l’industrialisation. Cet argument est soutenu par le conflit d’intérêt. L’ampleur de cette situation est susceptible de mettre en danger le caractère humanitaire de la communauté internationale. Chose qui fait appel à la prise de conscience dans la protection de la personne humaine.
Si pour les capitalistes, les relations internationales sont caractérisées par la poursuite des intérêts propres, il s’avère que cette quête a inondé le domaine humanitaire qui est censé être dénouer de tout intérêt.
En jetant un regard critique sur les relations qu’entretiennent les États dans le monde, l’on se rend compte que chacun avance un pas en fonction des ce qu’il peut gagner en retour. Pour beaucoup, si les aides humanitaires internationales n’arrivent pas dans certaines zones du monde ou du moins sont insuffisantes, cela témoigne du manque d’importance ou du bénéfice que représentent ces zones pour les grands fournisseurs des aides humanitaires. Cet état de chose justifie également la déviation de l’action humanitaire à d’autres fins. Si le but principal de l’aide humanitaire par exemple est le sauvetage des personnes vulnérables, aujourd’hui, elle est allouée en fonction de la nature des relations entretenues par l’État d’accueil et l’État ou les institutions de protection des réfugiés.
De nombreuses personnes en Afrique par exemple, qualifient l’aide humanitaire des pays occidentaux comme une forme de néocolonialisme. Pour d’autre c’est une forme d’ingérence dans les affaires internes des États. Cela justifie la formule selon laquelle, derrière l’action humanitaire des États se cachent la recherche des intérêts. L’illustration de ce type de conflit est visible dans la crise des réfugiés du Kossovo. Le principal défi politique de la crise des réfugiés du Kosovo était de convaincre la Macédoine d’admettre un flux massif de réfugiés qui représentait une menace à sa stabilité. La solution éventuelle reposait sur un mécanisme de « partage du fardeau » impliquant le transfert de réfugiés vers des pays tiers.
Nombreux militants des droits de l’homme ont soutenu que le gouvernement macédonien devait permettre l’entrée des réfugiés de façon inconditionnelle. Ils affirmaient que toute conditionnalité compromettrait le principe du premier asile et encouragerait les politiques restrictives envers les réfugiés.
D’autres observateurs considéraient que le refus macédonien représentait un fait politique qu’il fallait reconnaître afin d’arriver à une solution pour éviter une catastrophe humanitaire à la frontière. Ces deux approches se sont affrontées pendant que les États et les organisations internationales essayaient de résoudre la crise des réfugiés bloqués sur la frontière du Kosovo [9].
Comme on le dit souvent, quand les éléphants se battent, c’est les herbes qui souffrent, transposée à notre contexte, on dirait que quand les États se battent c’est le peuple qui souffre. Victimes des agissements des États, les peuples se trouvant sous le joug de la souffrance et attendent qu’un ange gardien vienne les secourir. Le secours qui doit être porté à l’égard des réfugiés doit provenir nécessairement de la communauté internationale.
Au-delà de tout, malgré des positions peu ou prou défavorables aux réfugiés, survie quand même une traditionnelle thèse qui est en faveur des réfugiés. Cette thèse, encore qualifié de thèse traditionnelle sur le phénomène des réfugiés, tant à favorisée et à promouvoir un encadrement effective et efficace des réfugiés dans le monde.
II. Réfugié : une personne en danger.
Selon la Convention de Genève de 1951 sur le statut des réfugiés [10], le motif principal qui oblige les réfugiés à trouve asile ailleurs, est la persécution [11]. Persécutées par les guerres, la natures…, les réfugiés se trouvent être dans une situation alarmante. Ces personnes, qui n’ont pas délibérément voulues être dans cette situation, sont obligées de tourner leur regards vers d’autres cieux pour trouve un espoir de vie. Leurs situations délabrées, ont conduit beaucoup des personnes à avoir un regard compatissant envers eux. D’où la naissance des politiques d’encadrement et de protection des réfugiés. Une politique, qui connait une évolution favorable pour les réfugiés.
A- La conception globale de la protection des réfugiés.
La problématique de la protection des personnes persécuté ou fuyant les hostilités est une question ancienne. Le souci de mettre à l’abri les personnes vulnérable à l’instar des fugitifs, les réfugiés, les émigrés et déplacées occupe la conscience humaine depuis longtemps et constitue aujourd’hui un enjeu important de la politique migratoire internationale.
Le droit d’asile [12] ou droit de trouver la protection d’un autre pays tire ses racines d’une tradition millénaire. Si les écrits de Saint Mathieu selon lequel : « tu aimeras ton prochain comme toi-même » se trouvent au cœur du droit d’asile [13], cependant, d’autres pratiques relatives à la protection des réfugiés se sont démarquées dans l’histoire. Pendant l’Antiquité et le Moyen-âge, il était défini comme un privilège du protecteur, et non du protégé. Une autorité avait le droit de décider d’accueillir une personne de son choix en son sein, quels qu’en soient les motifs.
Le droit d’asile pouvait alors être accordé aux criminels de droit commun, catégorie aujourd’hui exclue des conditions du droit d’asile moderne. À cette époque, ce droit était surtout lié à l’Eglise, les édifices religieux constituant donc les principaux lieux d’asile. Cette protection de l’Eglise disparaîtra progressivement lors de la Renaissance au profit du pouvoir royal, qui voyait cette mainmise de l’Eglise comme une restriction de son autorité. Ce mouvement a commencé en France avec la révolution française de 1789 [14].
En France, suite à la révolution de 1789, le droit d’asile est réaffirmé dans un texte exceptionnel de la Constitution française en 1793 [15]. Il a alors clairement évolué dans le sens de la protection de personnes menacées injustement et nécessitant un lieu sûr où se reconstruire. Le droit d’asile est devenu une valeur et une règle éthique.
L’afflux des réfugiés pendant la première guerre mondiale, touchant particulièrement l’Europe, l’Asie et une partie de l’Amérique n’a pas eu des évolutions probantes dans la protection des réfugiés. La Société des Nations (SDN) crée à l’issu de la première guerre mondiale, malgré les efforts fourni dans l’encadrement des réfugiés tel la mise en place du passeport Nansen [16] pour protéger les victimes de guerre, s’est présentée insuffisamment compétant pour encadrer les réfugiés.
Au sortir de la seconde guerre mondiale, le monde compte des millions de personnes déplacées. Créée en 1946 par l’ONU, l’Organisation Internationale pour les Réfugiés (OIR) échoue à prendre en charge ces populations, faute de moyens logistiques dont seules les armées nationales disposent [17]. Apparaît alors en 1949 une nouvelle fonction auprès du Secrétariat général de l’ONU : le Haut-commissariat des Nations Unies aux Réfugiés (UNHCR). L’une de ses premières fonctions fut celle de préparer l’élaboration et l’adoption d’un traité international. Fruit de difficiles négociations dans un contexte de Guerre froide, la Convention de Genève relative au statut des réfugiés est adoptée le 28 juillet 1951 quelques années après l’adoption de la Déclaration des droits de l’homme [18].
Plusieurs autres textes de protection des réfugiés voient le jour. Il s’agit : de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide [19], les quatre Conventions humanitaires du 12 Aout 1949 [20], le Protocole additionnel du 10 juin 1974 [21], la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants [22], la Convention pour l’élimination de la discrimination raciale [23], la Convention pour l’élimination de toutes formes de discrimination à l’égard de la femme [24], la Convention international des droits de l’enfant [25], le statut de Rome instituant la Cour Pénale International (CPI) [26] et tant d’autres.
Ces différents textes ont en commun la conviction que l’humanité est engagée pour protéger la personne humaine et en particuliers les réfugies. Cependant, depuis un certain nombre d’années, les choses ne se passent pas comme prévues dans les textes internationaux. Plusieurs cas de violation des droits des réfugiés ont été signalés ainsi que l’instauration des législations contraires à la dynamique de la protection des réfugiés. D’où l’urgence des nouvelles perspectives pour une protection et un encadrement effective des réfugiés.
B- Les perspectives pour une meilleure protection internationale des réfugiés.
La communauté internationale, suite aux limites et insuffisances constatées dans la mise en œuvre des dispositions conventionnelles relative à la protection des réfugiés, s’est penchée sur la recherche des solutions durables aux problèmes des réfugiés. Plusieurs options on été avancées par les États parmi lesquelles, l’instauration de la protection proactive, le respect des dispositions internationales relatives a la protection des réfugiés et la coopération internationale.
La protection proactive est l’une des solutions apportées par la communauté internationale au problème des réfugiés. Elle est l’œuvre de Madame Sadako Ogata [27] l’une des hauts commissaires du HCR. Elle consiste a protège le réfugié après que celui-ci l’est devenu, généralement en quittant le pays où il craint la persécution. La protection proactive, est généralement exercée dans le pays où l’on craint la persécution et avant que le futur réfugié éventuel ne le quitte.
Cette forme de protection a pour objet de : stabiliser la population dans le pays de départ potentiel ; d’éviter la contrainte de fuir ; mettre en œuvre le droit de rester dans son pays ; faire appliquer les droits de l’Homme ; faire appliquer les droits des minorités nationales ou ethno-religieuses ; de doter les pays concernés d’instruments juridiques et d’institutions de protection ; de mettre en œuvre le principe de la responsabilité de l’État envers ses propres ressortissants et envers les autres États.
Le respect des dispositions internationales relatives aux réfugiés quant à lui, est l’une des meilleures solutions aux problèmes des réfugiés. Il implique tout d’abord une adhésion aux instruments internationaux et en suite une meilleure mise en œuvre des législations internationales relative aux réfugiés.
L’adhésion consiste pour les États, surtout pour ceux qui ne font pas encore partie aux Conventions internationales relatives à la protection des réfugiés d’intégré les instruments internationaux. Cette adhésion est nécessaire dans la mesure où, très souvent, des réfugiés arrivent aux frontières d’un État se trouvent bloqués car l’État en cause ne fait pas parties des conventions internationales de protection des réfugiés. Des réfugiés arriveront aux frontières d’un État que celui-ci soit ou non partie aux traités relatifs aux réfugiés. La présence de réfugiés venus de pays voisins peut provoquer des tensions entre les États. Celles-ci seront atténuées s’il apparaît que le pays d’asile agit conformément aux obligations que lui impose le droit international des réfugiés, cela d’autant plus que les traités en la matière réaffirment le caractère pacifique et humanitaire de l’asile.
L’adhésion témoigne aussi et surtout de la volonté d’un État de coopérer avec la communauté internationale à la recherche de solutions aux problèmes des réfugiés. Elle n’impose pas aux États l’obligation en droit d’accueillir les réfugiés à titre permanent. Elle sert plutôt à renforcer la tradition de l’asile en la plaçant dans le contexte plus concret du droit international [28]. De l’adhésion, il appartient aux États de mettre en œuvre les dispositions des conventions dont elles font parties.
Cette mise en œuvre passe nécessairement par l’intégration des normes internationales dans leurs législations respectives. Presque tous les États membres des Conventions internationales relatives aux réfugiés ont mis en place des normes juridiques pour une meilleure application de ces conventions. Tel est le cas du Cameroun avec lois n° 97/012 du 10 janvier 1997 relative aux conditions d’entrée, de séjour et de sortie des étrangers au Cameroun ; la loi n°2005/006 portant statut des réfugiés au Cameroun datée du 27 juillet 2005 ; la loi n° 2007/001 du 19 avril 2007 Instituant le juge du contentieux de l’exécutif et fixant les conditions de l’exécution au Cameroun des décisions judiciaires et actes publics étrangers ainsi que les sentences arbitrales étrangères [29].
La dernière solution à une meilleure protection des réfugiés en droit international est la coopération internationale. Le problème des réfugiés devenus depuis les deux grandes guerres mondiales un problème de politique international s’est vu être encadrer par la communauté des États dans leur ensemble. Cependant, cette coopération au sein de l’ONU a perdu sa vigueur au détriment d’autres questions. Les États s’individualisent et se referment d’avantage sur eux même en gérant les problèmes d’ordre économiques et sociaux. Ainsi, à la réaction à cet État de chose, Henri Joël Tagum Fombeno [30] affirme qu’il n’est plus possible de traiter le problème des réfugiés de façon unilatérale. C’est pourquoi les États doivent se tenir la main pour mieux gérer le problème des réfugiés en droit international. La coopération consiste également à instaurer d’une part une démocratie durable dans certains pays [31] considérés comme des producteurs des réfugiés, et d’autre part à instaurer un nouvel ordre économique mondial [32] nécessaire au développement des pays pauvres [33]
Conclusion.
Le regard porté à l’égard des réfugiés, n’a pas toujours eu l’unanimité au sein de la communauté internationale. Les avis sont partagés quant à la prise en compte de ce groupe des personnes vulnérables. Si les uns sont hostiles à l’encadrement des réfugiés, les autres par contre, sont favorables à la protection de ces derniers. Etant des êtres humains comme tout autre, l’humanité doit avoir un regard positif envers les réfugiés. Laisser cette catégorie des personnes sans protection, serai un poids toujours lourd pour l’humanité. Il serait donc important de suivre le pas des certaines ONG comme le HCR pour porter secours au maximum des réfugiés dans le monde.