Télétravail
Télétravail et marque employeur : un remède contre la grande démission ? Par Caroline Diard, Enseignant-Chercheur.
Alors que la DARES a enregistré un nombre élevé de démissions et de ruptures conventionnelles en 2021, le télétravail pourrait être une réponse appropriée aux demandes des salariés et candidats. Réinventer la marque employeur avec le télétravail pour remédier à la vague de départs massifs ! Télétravail : fin d’un système contraignant ! Alors qu’un quart des salariés français était en télétravail dès le début du premier confinement (DARES, avril 2020) c’est (...)8 mars 2022 lire la suite
Télétravail obligatoire et risques en cas de non-respect. Par Kevin Bouleau, Avocat.
La crise sanitaire a fait du télétravail l’un des outils privilégiés par le gouvernement dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19. Le 3 janvier 2022, le nouveau protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19 a instauré une « obligation » pour les entreprises de recourir à au moins 3 jours de télétravail par semaine sur les postes télétravaillables (I). Une étude commandée par le ministère du (...)20 janvier 2022 lire la suite
Protocole sanitaire : 3 jours de télétravail obligatoire pour les salariés à compter du 3 janvier 2022. Par Frédéric Chhum, Avocat et Annaëlle Zerbib, Juriste.
Alors qu’un nouveau record de contaminations a été enregistré en 24 heures avec 208 000 nouveaux cas positifs au COVID 19, le Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19 a été actualisé le 30 décembre 2021. La nouvelle version du protocole est applicable depuis le 3 janvier 2022. Notre article traitera de : l’obligation pour les entreprises de faire télétravailler leurs salariés trois (...)5 janvier 2022 lire la suite
La Covid-19, le télétravail et le pouvoir sanctionnateur de l’inspecteur du travail... Par Guillaume Ghestem et Charles Calimez, Avocats.
La règle selon laquelle le « nombre minimal de trois jours de télétravail par semaine, pour les postes qui le permettent » s’entendrait comme les « mesures utiles » que le Dreets mettra en demeure l’employeur de respecter... Depuis le début de la crise, le télétravail a été l’un des instruments que le Gouvernement français a sorti de sa boîte à outils pour faire face aux différentes vagues de l’épidémie de Covid-19. « Le télétravail, l’un des outils (...)4 janvier 2022 lire la suite
Télétravail : vers de nouvelles opportunités ? Par Caroline Diard, Enseignant-Chercheur.
Le télétravail a révélé un certains nombre de risques : risques psycho-sociaux, fraude interne, cyber-sécurité,... Il présente également de nombreuses opportunités. Le télétravail confiné a montré l’émergence de nombreux risques liés au télétravail contraint, qui n’étaient pas apparus auparavant. La nouvelle version du protocole sanitaire en imposant à nouveau le télétravail peut révéler également des opportunités. Un cadre contraignant. Les entreprises (...)4 janvier 2022 lire la suite
Compte décompte et déconvenues du télétravail, par Bruno Courtine, Avocat.
Le télétravail n’exonère pas l’employeur de son obligation de décompter le temps de travail de son salarié. Cette norme a-t-elle encore un sens face à l’autonomie dont dispose le télétravailleur ? Est-ce la consécration du forfait en jours ? Dans un arrêt du 21 octobre 2021, la Cour de cassation rappelle que la preuve du décompte du temps de travail reste une charge partagée entre l’employeur et le salarié (Cassation, civile, Chambre sociale, 21 octobre (...)3 décembre 2021 lire la suite
Télétravailleurs en Espagne : quelles obligations pour les employeurs français ? Par Christopher Jacquet-Cortès, Avocat.
Alors que les télétravailleurs affluent massivement en Espagne, leurs employeurs français doivent faire face à de nouvelles obligations envers l’administration espagnole dont il n’est pas toujours simple d’appréhender la portée. Cet article entend modestement apporter quelques éclaircissements sur ces obligations. La crise sanitaire a donné un coup d’accélérateur à la flexibilisation du travail entrainant ainsi, pour le meilleur et pour le pire, un exode (...)16 octobre 2021 lire la suite
Télétravail et caméras de surveillance : un mariage impossible ? Par Caroline Diard, Enseignant-chercheur.
La mise en oeuvre de technologies de contrôle dont les caméras soulève des problèmes à la fois juridiques et managériaux. Le télétravail a été consacré dans un premier temps par les grèves engendrées par la crise des gilets jaunes puis par le premier confinement de mars 2020. Ce mode d’organisation du travail qui a concerné jusqu’à 41% des salariés en février 2021 a tout d’abord été utilisé comme une modalité ponctuelle et exceptionnelle en réponse à la (...)22 septembre 2021 lire la suite
Télétravail : un enjeu d’attractivité et une nouvelle composante de la marque employeur ? Par Caroline Diard, Enseignant-Chercheur.
Télétravail : le dialogue social au secours de la marque employeur et de la guerre des talents. La marque employeur est un groupement d’actions et leviers marketing activés dans le but de rendre l’entreprise attractive aux yeux de futurs collaborateurs et de fidéliser les salariés actuels . Télétravail et marketing des Ressources Humaines. La notion de marque employeur est empruntée au marketing. La nécessité de se démarquer a conduit les services (...)14 septembre 2021 lire la suite
[Replay] Droit du travail et télétravail : le point sur les enjeux et obligations pour l’entreprise.
Le Village de la Justice a animé une conférence sur ce thème devenu incontournable, dans le cadre du 1er Congrès Télétravail en juin 2021. Nous vous en proposons ici le replay. La situation exceptionnelle que nous vivons, liée à la crise sanitaire et à son impact sur l’organisation du travail, pourrait-être une formidable opportunité pour mettre au centre de nos discussions des dossiers restés en jachère ou traités dans l’urgence. Cette conférence (...)6 août 2021 lire la suite
Télétravail et Covid-19 : vers la fin du télétravail à 100% à compter du 9 juin 2021. Par Frédéric Chhum, Avocat et Annaelle Zerbib, Juriste.
Le 26 mai 2021, le gouvernement transmettait aux partenaires sociaux un projet de mise à jour du protocole sanitaire en entreprise face à l’épidémie de Covid-19. Ce nouveau protocole serait applicable à compter du 9 juin 2021 et permettrait notamment la fin du télétravail à 100%. Ainsi, le nouveau protocole prévoit qu’au vu des données sanitaires, de nouvelles étapes peuvent être franchies dans la reprise des activités dans des conditions conciliant (...)2 juin 2021 lire la suite
Télétravail : l’ANI du 26 novembre 2020 a été étendu, quelles conséquences pour les salariés ? Par Frédéric Chhum, Avocat et Annaelle Zerbib, Juriste.
L’accord national interprofessionnel pour une mise en œuvre réussie du télétravail conclu par les partenaires sociaux le 26 novembre 2020 a été étendu par un arrêté publié au Journal officiel le 13 avril 2021. L’ANI devient obligatoire à compter du 14 avril 2021 pour les entreprises entrant dans son champ d’application. Pour découvrir ce que prévoit l’ANI, vous pouvez lire ou relire notre article Salariés, Cadres, Cadres dirigeants - Télétravail : que (...)22 avril 2021 lire la suite
[Côte d’Ivoire] La pratique du télétravail à l’aune du Code du travail Ivoirien. Par Jonathan Péléni Koné, Juriste.
Se référant à notre société contemporaine, l’on s’accorde pour souligner que le télétravail, occasionnel ou à temps plein, est un phénomène qui continue de progresser, avec de profondes répercussions sur le monde du travail. En vue d’assurer la continuité et l’efficacité des services publics et privés dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19, cette forme de travail demeure de ce fait omniprésente et répandue dans notre société ivoirienne. Les (...)19 avril 2021 lire la suite
Les tickets restaurants à l’épreuve du télétravail. Par Cécile Villié, Avocat et Valentine Boulon, Elève-Avocate.
La crise sanitaire a renforcé la mise en place du télétravail au sein des entreprises, posant ainsi des nouvelles questions telles que l’attribution des tickets restaurants aux salariés télétravailleurs. Le principe d’égalité de traitement impose que les salariés placés dans une même situation soient traités de manière identique. Rappelons qu’une différence de traitement fondée sur des éléments objectifs peut être justifiée. Tel est le cas des différences (...)2 avril 2021 lire la suite
Télétravail ou titre-restaurant ? Il faut choisir ! Par Isabelle Schucké-Niel, Avocat.
Le titre-restaurant, véritable monnaie dans le secteur de la restauration, a connu depuis sa création en 1967 un énorme succès. Plus de 4 millions de salariés en bénéficient. Communément intégré au pouvoir d’achat avec des modalités d’utilisation récemment simplifiées, la crise Covid vient mettre un effet de loupe sur les conditions de travail des salariés en télétravail. Considéré comme un avantage en nature au plan légal le titre-restaurant se mue en (...)19 mars 2021 lire la suite
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