Eléments de langage IT pour juriste (second épisode).

Par Denis Courtieu, Juriste en Droit.

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Explorer : # curation # business intelligence

Seconde récolte (1ère ici) dans le vaste champ de l’économie numérique : des plantes sauvages, de mauvaises graines et de robustes pousses dans cet herbier.
Nous parlerons en premier lieu d’une application mobile de « génération de contrats à la demande ». Cela vient, sans surprise, d’outre-Atlantique.

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Mon « SHAKE, Simply Legal »

Source Shakelaw « combine (…) the spirit of a handshake with the protection of a legal agreement  » : associer l’esprit d’une poignée de main avec la protection d’un accord juridique.

Biotope : les relations contractuelles de tous les jours de professionnel à professionnel. Cela rejoint finalement les contrats prérédigés (et prédigérés) accessibles sur la toile avec la faculté de les créer, signer et envoyer rapidement à son partenaire contractuel.

Distinction est faite entre BigLaw (« corporate law), SmallLaw (divorce, voisinage) et TinyLaw (« freelancers and small businesses », le cœur de cible de cette application)

Croissance : dans une société juridiciarisée ou au minimum portée à tout contractualiser avec un minimum de traçabilité, c’est une application inespérée.

A faire oublier l’indispensable et jadis suffisante poignée de main qui célait les engagements réciproques. Certes, aujourd’hui c’est rendu plus difficile avec un cocontractant situé à plusieurs milliers de kilomètres. Globalisation ?

Remarque : quel type de contrat au menu de cette application ? Du basique indémodable : vente/achat, location/bail, prêt, « créer votre modèle »

Le « DEFACAGE »

Source : « Le défaçage d’un hébergeur canadien provoque la panique chez ses clients (…) MavenHosting, un hébergeur installé à Québec, au Canada, a provoqué une petite panique chez ses clients. Victime d’une "attaque de pirates" il y a cinq jours, il n’est toujours pas parvenu à remettre tous les sites sur pied. » ZDNET 23 octobre 2013

Biotope : les sites, leur vie et leur disparition momentanée

Croissance : risque zéro inexistant mais à maîtriser sous peine de rendre la toile peu sûre.

Remarque : « un défacement, défaçage ou défiguration (defacing en anglais) est un anglicisme désignant la modification non sollicitée de la présentation d’un site web, à la suite du piratage de ce site. Il s’agit donc d’une forme de détournement de site Web par un hacker. (…) La plupart du temps, les sites défacés le sont uniquement sur la page d’accueil. Le défacement n’entraîne pas en soi de perte de données ». Wikipedia.

Pénalement, qualification d’intrusion frauduleuse dans un système d’information (art 323-1 Code pénal) . Cela suppose au préalable de découvrir l’identité de l’auteur de l’intrusion et de pouvoir le poursuivre.

La « CURATION »

Source : « Twitter : cap sur la curation avec la nouvelle Timeline personnalisée, Pressé de toutes parts d’innover, le réseau social dévoile un outil qui permet aux utilisateurs de recréer une narration à partir de tweets. Tweetdeck, qui a été rapatrié sous le nom de domaine Twitter.com, permet ainsi de mettre un titre, une description, et de réaliser une sélection de tweets autour d’un événement, d’un sujet particulier, d’une personnalité, etc. » ZDNET Mercredi 13 Novembre 2013

Biotope : tout espace numérique

Croissance : fonction de l’expansion de l’espace numérique

Remarque : « Ce terme en vogue sur Internet désigne l’art de collecter, organiser et mettre en valeur tous types de contenus autour d’une thématique donnée.
La nouvelle tendance du Web en 2011 s’appelle la "curation".

Ce terme tiré
 de l’anglais "curator" (en ancien français, la "curation" désigne le traitement
d’une maladie) désigne tout type de gardien d’un héritage culturel
(conservateur de musée, bibliothécaire, etc.) chargé de rassembler et
d’organiser différents éléments d’une même collection pour mieux la diffuser au public.

Appliqué à l’Internet, la curation consiste à collectionner, agencer et partager les contenus les plus intéressants (textes, images, vidéos, etc.) autour d’un même thème. Une forme de e-documentaliste 2.0 Le rôle du curateur éditorialise les contenus qu’il amasse pour en faire un ensemble cohérent. A la différence d’un blogueur, un curator n’a pas besoin de créer du contenu, il se contente de contextualiser ceux qu’il collecte  » (JDN 2011).
Renvoi au droit de citation en matière de propriété intellectuelle.

Le « DRILL »

Source : « Ce nouveau décisionnel exploite tous les modes de navigation les plus pointus :
- drill down (fonction zoom permettant d’éclater une dimension en dimensions plus fines)
- drill up (fonction inverse agrégeant des dimensions inférieures)

- drill through (accès au détail d’un objet)

- slice and dice : (modification dynamique des vues et axes d’un tableau)
 ».

myRHLine «  Fœderis, pour un décisionnel RH au service de la performance », Publi-reportage publié le 18/02/2014 (« drill », forage en français).

Biotope : le décisionnel dit aussi « business intelligence » réunit tous les outils et savoir-faire d’aide à la décision et s’invite avec succès dans tous les métiers de l’entreprise (RH, logistique, DAF etc…)

Croissance : sans réinventer la roue, le décisionnel aide à ne plus piloter à vue.

La place remarquée sans être remarquable des indicateurs quantitatifs RH (dernièrement : modification de la fiche de pénibilité instituée en 2010 et ses seuils [1] ) est de nature à rendre le profil du salarié encore plus standardisé permettant ainsi des comparaisons, des drills.

Et sans déshumaniser les ressources humaines, car l’entretien annuel reste un face à face portant sur la fonction appréciée globalement alors que l’entretien d’évaluation par nature se concentre sur l’atteinte ou non des objectifs. [2]

Nous terminerons cette chronique en relevant l’information suivante :

De l’ancienneté (objectif, automatique) au parcours (plus difficile à appréhender)...

« Avec le changement de son statut social, l’assureur MAIF a remis à plat son modèle de gestion des augmentations salariales qui se faisaient jusqu’alors à l’ancienneté, a posé Olivier Ruthardt, directeur délégué des RH. Le nouveau modèle de gestion de la performance nécessite de garder la trace des parcours ». «  Les utilisateurs d’Oracle distinguent des projets de supply chain, RH et cloud  » LMI 14 février 2014.

Réaction en chaîne parfaite : changement de statut → changement de mode de rémunération → changement (modification) de l’application.

Denis COURTIEU
Juriste/Conseil
CBO / Avocats

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Notes de l'article:

[1« L’article L. 4121-3-1 du Code du travail issu de la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites dispose que l’employeur établit une fiche de prévention des expositions pour chaque travailleur exposé à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels. (...)
L’article 7 de la loi du 20 janvier 2014 apporte divers aménagements aux dispositions relatives à cette fiche « C. trav., art. L. 4161-1 nouveau » « - (…). Certains seuils sont aisément déterminés à l’aide de données quantitatives, tandis que d’autres dépendent de facteurs non mesurables et qualitatifs. C’est le cas des postures pénibles
 ».
La Semaine Juridique Social n° 4, 28 Janvier 2014, 1039
Retraite et pénibilité au travail étude par Camille-Frédéric Pradel docteur en droit, avocat au barreau de Paris et Perle Pradel-Boureux , docteur en droit, avocat au barreau de Paris et Virgile Pradel docteur en droit, IEP Paris.

[2Signature d’un accord syndicats-patronat sur la formation professionnelle bientôt transposé dans la loi ANI 14 déc. 2013
« Entretien professionnel. - Il serait mis en place dans toutes les entreprises au minimum tous les deux ans, son objectif étant notamment d’envisager les perspectives d’évolution professionnelle du salarié, notamment en termes de qualification et d’emploi (...) Distinct de l’entretien d’évaluation , il serait systématiquement proposé aux salariés qui reprennent leur activité à l’issue d’un congé de maternité, (...) ».

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