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Les droits et les devoirs des grands-parents envers les petits-enfants et réciproquement.

Par Juliette Daudé, Avocat.

Au sein d’une famille il arrive que des différends naissent entre les générations et cela peut mener parfois jusqu’à la rupture de dialogue et de contact.

Les grands-parents ont-ils des droits sur leurs petits-enfants lorsque la relation avec les parents est rompue ?

Dans ces situations conflictuelles, quels sont les droits et les devoirs des grands-parents envers leurs petits-enfants et réciproquement ?

- Le droit de visite et d’hébergement

En principe, il n’est pas possible d’empêcher les grands-parents de voir leurs petits-enfants.

Les prérogatives des grands-parents sont reconnues depuis la loi n°70-459 du 4 juin 1970 relative à l’autorité parentale.

En effet, les grands-parents peuvent disposer d’un droit de visite et/ou d’hébergement sur leurs petits-enfants ainsi qu’un droit de correspondance.

Le droit de visite est le droit de recevoir l’enfant pendant la journée tandis que le droit d’hébergement est le droit d’inviter l’enfant à dormir au domicile de ses grands-parents.

Si aucun accord ne peut être conclu à l’amiable, le conflit sera porté devant le Juge aux Affaires Familiales et c’est ce dernier qui appréciera de l’intérêt de l’enfant.

Dans ce cadre, le Juge pourra orienter les parents vers un médiateur familial ou bien diligenter une enquête sociale.

Le Juge aux Affaires Familiales peut autoriser un droit de visite et/ou d’hébergement modulable dans le temps en fonction notamment de l’âge de l’enfant.

Alors qu’à l’origine seul un motif grave et d’actualité tendant à la sécurité ou à l’hygiène de l’enfant pouvait motiver le refus d’octroyer un tel droit, depuis la loi n°2002-305 du 4 mars 2002, l’intérêt de l’enfant va être examiné.

La loi n°2007-293 du 5 mars 2007 sur la protection de l’enfance est par la suite venue modifier l’article 371-4 du Code civil qui dispose désormais dans son premier alinéa que « l’enfant a le droit d’entretenir des relations personnelles avec ses ascendants. Seul l’intérêt de l’enfant peut faire obstacle à l’exercice de ce droit ».

Puisque l’intérêt de l’enfant est le critère premier de mise en place d’un tel droit, l’enfant aurait la possibilité d’engager une action devant le Juge aux Affaires Familiales afin que ce dernier tranche sur l’organisation de ses relations avec ses grands-parents, par le biais d’un administrateur ad hoc.

En pratique, la majorité des décisions rendues dans ce type d’affaires le sont à la demande des grands-parents.

Depuis 2007 c’est donc la seule relation grands-parents/petits-enfants qui est au centre des préoccupations du Juge pour délaisser les conflits grands-parents/parents.

Toutefois, la nature du conflit qui oppose les grands-parents et les parents peut parfois avoir une influence négative sur l’enfant si bien qu’il n’est pas toujours dans l’intérêt de l’enfant d’entretenir des liens avec ses grands-parents.

Ainsi, lorsque la relation s’impose comme contraire aux intérêts de l’enfant, il devient possible de tenir les grands-parents à distance de leurs petits-enfants.

Pour empêcher les grands-parents de voir leurs petits-enfants il suffit donc de prouver qu’il n’est pas dans l’intérêt de l’enfant de fréquenter ses grands-parents.

Le rejet de la demande des grands-parents peut se fonder sur le souci de préserver l’équilibre psychologique et affectif de l’enfant placé au centre d’un conflit familial.

Il convient de préciser que les grands-parents n’ont pas d’obligation de voir leurs petits-enfants : c’est juste un droit, à l’instar du droit de visite et d’hébergement du père ou de la mère en cas de divorce et de séparation.

L’octroi d’un droit de visite peut se faire sous certaines conditions.
Il est ainsi possible de prévoir que la rencontre entre les grands-parents et les petits-enfants ait lieu dans un milieu « protégé ».

Après le jugement, rien n’est figé dans le temps : l’invocation d’un élément nouveau suffira pour que le Juge réexamine le dossier.

- L’obligation alimentaire

Si c’est aux parents qu’appartient la charge de nourrir, d’entretenir et d’élever leurs enfants, les grands-parents peuvent être appelés à verser une pension alimentaire à leurs petits-enfants de façon subsidiaire, c’est-à-dire en cas de carence de la part des parents.

Il s’agit alors de la mise en œuvre de l’obligation alimentaire fondée sur la solidarité familiale.

En effet, une obligation alimentaire de droit commun existe entre tous les ascendants et les descendants.

C’est donc en qualité d’ascendants que les grands-parents sont obligés par cette solidarité familiale.

L’obligation des grands-parents vis-à-vis de leurs petits-enfants reste moins étendue que celle des parents puisqu’ils devront fournir des aliments mais ils n’auront pas à assurer les frais d’éducation et d’instruction de leurs petits-enfants.

Attention : cette obligation est réciproque !

Les petits-enfants ont eux aussi une obligation alimentaire envers leurs grands-parents en qualité de descendants si ces derniers ne peuvent subvenir à leurs besoins.

La réciprocité de l’obligation alimentaire impose ainsi aux petits-enfants de procurer à leurs grands-parents de moyens de subsistance lorsque ces derniers sont dans le besoin.

L’obligation alimentaire a pour objet de donner au créancier de quoi vivre, c’est-à-dire de la nourriture, un logement, des vêtements mais aussi des soins médicaux.

Dans un arrêt n° 2004-024076 en date du 8 juin 2004, la première Chambre civile de la Cour de cassation a étendu les aliments aux frais d’obsèques dans l’hypothèse où l’actif successoral ne permettrait pas de faire face aux frais d’obsèques et quand bien même les héritiers auraient renoncé à la succession.

L’obligation alimentaire peut toutefois être déchue si le créancier a lui-même manqué gravement à ses obligations envers le débiteur (article 207 alinéa 2 du Code civil).

Le Juge aux Affaires Familiales dispose néanmoins d’un large pouvoir d’appréciation pour trancher sur la perte du droit de réclamer des aliments.

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Vos commentaires

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  • Le 9 octobre 2017 à 11:07 , par zanoli anne marie
    le droit des grands parents

    bonjour
    je voudrais que l on me dise se que je dois faire face a ma situation . j ai perdu mon fils cela a fait deux ans il c est suicider quand il a appris que sa compagne avait une autre personne dans sa vie il ne la pas supporter et a preferer mettre fin a ses jours il nous laisse deux beaux enfants ages a se moment la de 7 ans et 2 ans notre ex belle fille nous a jamais aimer jamais inviter a un repas au fetes noel au anniversaire enfin jamais .mais je ne m en suis jamais mise au milieu je disais tant qu il est heureux c est le principale .il venait nous voir souvent avec l aine et apres avec le dernier on avait le droit de l avoir les wed kend .et la depuis son dece elle a installer son compagnon dans la maison et la commence le calvaire les enfants son braquer je le vois au comportement du grand le petit non car c est encore un bebe mais il parle plus de lui que de leurs papa pour eux il n existe plus c est se qui disent et la dernièrement je lui est demander a quand je pouvais voir les petits car cela faisait trois mois que je ne les avais vu ,et sa reponse a ete que soit disant ils ne veulent plus venire chez nous et que le grand aurait dit que son papi l aurait menacer en disant que si il ne venait plus nous voir il viendrait frapper la maman choses qui est tres dure a entendre et surtout faux et grave .je voudrais avoir vos opinions et surtout me dire se que je dois faire .merci

  • Le 30 juillet 2017 à 19:06 , par Lanet Élisabeth
    CONFLIT

    Ma belle fille est en colere avec mon fils ele lui a dis je veux voire personne en parlant de nous les parents de notre fils ce qui nous interdit de voire nos petits enfants de 3 ans que faut il faire ??? merci

  • Dernière réponse : 20 mai 2017 à 22:50
    Le 28 décembre 2016 à 14:23 , par rietz monique

    J’ai eu d’une prem union 4 enfants. Après un divorce douloureux j’ai refait ma vie après 40 ans et eu un enfant agé aujourd’hui 23 ans Il a connu quelques amourettes puis a eu un enfant avec sa compagne actuelle il y 6 mois. je suis dans le domaine de la restauration et nous avons plutôt bien réussi. On dira que mon fils est se que l’on appelle un beau parti. cette jeune femme issue du milieu de la restauration paraissait comme toutes les autres jeunes ou je m’efforçais de le croire. Elle a travaillé avec moi et semblait accepter bien mon autorité. j’ai découvert qu’elle était bipolaire et mon fils a été confronté à bien des situations difficiles mais je ne me permettais pas d intervenir pour calmer le jeu.Tout est allé bien jusque l’accouchement car j’ai rapidement vu qu’elle ne voulait pas que nous voyions notre petite fille. Elle ne travaille plus avec nous, s’enferme avec sa fille sans sortir, et voit uniquement sa mère. Elle a refusé de faire voir sa fille à mes sœurs et je n’ai pas voulu envenimer les choses. Depuis mon fils venait toujours nous voir comme si de rien n’était , ne parlait ni d’elle ni de sa fille, et c’est insupportable. Mon mari est Très malade et ses jours sont comptés. Mon fils ce Noel m’a appelé, m’a emprunté notre voiture pour aller dans sa belle famille. j’ai dit oui pour une journée cela fait 4 jours . Il est venu quelques minutes, n’a pas pris le cadeau de Noel pour sa fille et également celui qui lui était destiné ainsi qu’à sa compagne, il est reparti en disant qu’il s’absentait et depuis plus rien. Mon mari pleure sa petite fille plusieurs fois par jour , pense quitter cette terre sans la revoir et se demande ce qu’il a fait pour mériter cela. Depuis que la petite est née j’ai pu la prendre une seule fois dans les bras et mon mari une fois. je signale quand même pour corser que malgré cela mon mari a fait une donation de 80.000 euros à notre fils il y a quelques jours. On ne mélange pas l’argent et les sentiments. Rien n’est plus difficile qu’une telle situationSi on agit on a peur de faire plus de mal que de bien , mais quand je lis tous les témoignages sur votre site on voit que parfois les gens sont excessifs des 2 côtés. On ne maîtrise pas la situation , on est impuissant mais on sait que notre fis est littéralement pris au piège par cette jeune femme qui lui impose ses règles et lui est tellement bon qu’il subit et se tait ; dieu seul sait ce que çà pourra donner plus tard. Ne culpabilisons pas tous autant que nous sommes. Nous disons agir pour le bien de nos petits enfants :Nous le faisons parce que nous avons besoin de leur amour , que nous avons besoin de leur transmettre un tel amour nous aussi et nous sommes si malheureux.J’écris ces quelques lignes de désespoir en voulant vous communiquer ma profonde foi dans un monde meilleur pour cette communauté de grands parents malheureux.
    Je prie beaucoup et je pardonne beaucoup Monique

    • Le 22 février 2017 à 20:29 , par Xifre Chantal
      Apprendre à aimer même avec l’absence

      Votre histoire ressemble à la mienne. Comme vous je suis privée de mes petites filles jumelles qui ont aujourd’hui 1 an et demi. Je suis punies. C’est ce que j’en déduit par la compagne de mon fils. Mon fils qui continue à venir me voir, seul. Mon fils à qui je n’ose même plus poser des questions. Je vous comprend de tout mon cœur. J’ai bientôt 56 ans. Je ne savais pas que l’on pouvait ainsi être privés de l’amour de ses petits enfants. Comme vous je continue à aider financièrement la famille de mon fils. Mais surtout il ne faut pas qu’elle le sache (sourire😇) par contre les cadeaux pour mes petites filles, c’est inutile, je n’en ai pas le droit. Il y a toujours une excuse pour refuser les cadeaux. Comme vous je n’ose rien dire. Je ne veux pas perdre mon fils unique. Mais je pense que lorsque les petites filles auront l’âge de comprendre, si cette situation perdure, alors je procederai à une intervention auprès de la justice. Pourquoi interdire à une grand mère ou à un grand père de voir ses petits enfants, lorsque ces derniers sont des personnes normales. MÉCHANCETÉ, Jalousie, ? Je ne sais plus. Mais les années passent et serais je encore en bonne santé dans 8 ans ? Il faut vivre sans eux et continuer à être dignes.

    • Le 20 mai 2017 à 21:23 , par charpentier
      aide a la separation

      bonjour
      je me permet de vous repondre car je suis dans le meme cas ne vous laissez pas faire allez voir un avocat qui vous aidera

    • Le 20 mai 2017 à 22:49 , par Thibault

      Bonjour,

      Je suis tout jeune père (et en aucun cas psychologue) et la relation entre ma femme et mes parents est envenimée. Ma conjointe depuis quelques mois a souhaiter ne plus avoir de lien avec mes parents, ni que je puisse amener ma fille pour les voir. Retenez bien que je suis libre de mes décisions. J’ai tout de même malgré son désaccord pris l’initiative d’amener ma fille chez eux lors de courtes promenades. Pour ma conjointe, en froid avec mes parents, il est devenu insupportable que j’aille leur amener ma fille. Lorsque je le fait, je fait plaisir a mes parents mais je touche au plus profond ma femme, ça lui fait mal. Ma conjointe a pris cette décision radicale pour se protéger de manière temporaire de l’emprise de mes parents (ils se sont montrés envahissant à la naissance de ma fille et ont jugé à plusieurs reprise notre façon de faire). Je cherche comme vous la solution pour que les relations s’améliore. Ma conjointe culpabilise de cette situation. plusieurs points dans votre message m’amène à vous suggérer quelques remarques, ne prenez pas mal mes commentaires, il est probable que je soit dans la même situation que votre fils, prenez les comme un point de vue.
      Je pense que la clé est bien votre fils. Vous le mettez en avant mais à la fois le surprotégez. Ne le sous estimez pas, il a fait ses choix, affronte des situations difficiles car il assume ses engagements. Donnez lui une entière confiance. Il est déchiré entre la femme qu’il aime et ses parents mais a fait son choix. Vous avez imaginé que sa vie serait différente, mais il en a décidé autrement ? Ma mère à des difficulté à accepter que je souhaite "couper le cordon". Cela ne veut pas dire que je vais les abandonner, dorénavant, le noyau dur de ma famille est ma femme et ma fille. Ma conjointe a subit depuis que je suis avec elle de nombreuses remarques dévalorisantes, paraissant anodines mais qui ont mené à cette situation. Le fait que vous ayez eu avec votre belle fille une relation employeur / employé, en plus du rapport belle mère / belle fille compliqué, a pu la pousser des ses derniers retranchement. la naissance a été un déclenchement d’une certaine forme de rébellion ? Vous avez peut être sans le vouloir eu des remarques qui l’ont affecté ? pour ma part, ma mère n’en a pas encore conscience malgré les nombreux exemples que j’ai tenté de lui détailler. La difficulté supplémentaire, est que ma mère ne jure que part sa petite fille et ne prête aucune attention à au bien être ou à l’état de santé de sa belle fille. Ce qui compte pour elle est de voir sa petite fille. Vous le mentionnez également, vous avez besoin de l’amour de vos petits enfants.

    • Le 20 mai 2017 à 22:50 , par Thibault
      suite et fin du message

      Ce que j’aimerais que mes parents comprennent, ce que j’aimerais qu’ils entendent (bien que je le leur ai dit) : votre rôle de parents est terminé, je le deviens à mon tour, sentez vous libre. avec ma femme nous fondons une famille, je vais donner le meilleur de moi même pour que ma fille s’épanouisse. L’éducation que vous m’avez donné n’est pas parfaite, je ne suis peut être pas aujourd’hui ce que vous avez voulu que je devienne, mais qu’importe, faite moi confiance pour ce que je suis, pour les choix que j’ai fait, la femme que j’ai choisit, acceptez là comme elle est, avec ses problèmes, ses défauts, montrez lui à elle que vous l’acceptez, que votre amour est inconditionnel, que malgré tout ce quelle traverse et vous fait subir, ne doutez pas qu’avant tout ce qu’elle veut avant tout c’est le bonheur de son enfant...
      Aujourd’hui, je me rend compte que devenir grand parent semble aussi difficile que de devenir parent ! je vous invite à lire les articles développés sur ce site (critiquant le droit des grand parents) que je viens de découvrir : http://grainedejustice.e-monsite.com/
      Tout comme je recherche les témoignages de grands parents pour mieux comprendre mes propres parents, ce site vous permettra d’entendre un autre son de cloche, de vous mettre dans la peau de vos enfants, et vous donner des pistes pour identifier votre part de responsabilité dans cette situation.
      Mes parents ont fait de leur mieux, malgré cela je suis loin d’être parfait, c’est pourquoi je dois leur pardonner certaines choses. J’espère ne pas avoir vous avoir semblé insultant ou insolent. j’apprécierais votre avis positif ou négatif sur mes remarques.

  • Le 28 avril 2017 à 18:29 , par farinette
    grands parents perdus

    bonjour,
    nous avons deux petits enfants.une petite fille de deux ans et demie,
    que nous avons vue une dixaine de fois
    et un petit fils de six mois que nous n’avons jamais vu.
    notre belle fille a habité chez nous pendant sa dernière année scolaire.
    nous avont tout fait pour qu’elle se sente bien.
    nous avions remarqué quelques petits troubles dans son comportement
    (jalousie envers sa belle mère,parfois violence physique et morale envers celle ci),on pensait qu’elle était jeune et que ça lui passerait.son année d’étude terminée,elle a décidé de trouver un logement avec notre fils.
    ils ont déménagé très vite,et décidé que nous n’avions pas à savoir où ils allaient habiter.
    pendant huit ans,nous ne l’avons pas vue.
    mais nous recevions bizarrement beaucoup de publicités
    pour personnes âgées (couches,sonotones,déhambulateurs)
    notre belle fille est coutumière de ce genre de "plaisanterie".
    quand notre fils nous a annoncé que sa compagne était enceinte de six mois,elle l’a sermonné.nous avons appris la naissance de sa fille plusieurs jours après,par un sms très court,sans le prénom du bébé.
    nous avons fait la connaissance de notre petite fille trois mois plus tard.
    notre belle fille,ne voulant pas venir chez nous,refusait que notre fils vienne seul avec le bébé.sans raisons connue,nous n’avons pas le droit de connaitre nos petits enfants.
    nous n’avons pas été autorisés à faire des cadeaux à notre petite fille.
    les cadeaux devaient rester chez nous.
    nous n’avons jamais été autorisés à lui donner un seul biberon,
    un seul biscuit,acheté spécialement pour elle.
    les rares fois où nous prenions la petite dans nos bras,
    c’était sous haute surveillance de la maman.
    nous devions lui parler avec les mots que notre belle fille choisissait
    alors qu’elle ne se gène pas de dire des grossièretés devant elle.
    nous n’étions pas autorisés à lui souhaiter son premier anniversaire.
    notre belle fille prétend que ce n’est pas aux grands parents
    de souhaiter l’anniversaire des petits enfants.
    elle nous interdit de rendre visite à sa fille chez elle.où elle a interdit de séjours sa belle mère.
    elle tolère la présence de son beau père quand ça lui est utile (réparer sa voiture,aider aux travaux de sa maison)
    pourquoi agit elle comme ça ?nous ne savons pas.
    nous avons respecté toutes ces conditions même si rien n’est "normal"
    notre fils est visiblement manipulé et n’ose pas aller contre l’avis de sa compagne.
    le jour de la naissance de leur deuxième enfant,notre fils était très heureux,il nous a appelé au téléphonne,nous a invité chez lui pour la semaine suivante afin de faire connaissance avec notre petit fils.
    mais le lendemain,il nous a déclaré qu’il n’était pas question que nous connaissions son fils.
    nous n’avons pas compris ce revirement brutal.
    depuis octobre dernier nous n’avons plus eu de nouvelles.nous ne savons même pas quoi penser

  • Le 11 décembre 2016 à 08:35 , par Elie
    Tres incomplet

    Rien sur le droit de correspondance onjet de la recherche sur google