Des sondages récents indiquent un pourcentage alarmant de 40% des pensions alimentaires non honorées en France. Selon un autre sondage, cité dans le communiqué de presse de notre ministre des Droits des femmes en date du 5 décembre 2013, les pensions alimentaires représenteraient près d’1/5ème du revenu des familles monoparentales les plus pauvres. Il n’est pas précisé ce que l’on doit entendre par « les plus pauvres »…
Le projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes a été adopté en première lecture le 28 janvier 2014. Un de ses objectifs est donc d’assurer un meilleur recouvrement des pensions alimentaires par les parents qui élèvent seuls leurs enfants.
À l’occasion de l’adoption du projet, il a été mis en ligne un simulateur de calcul des pensions alimentaires qui permet aux familles de calculer le montant de la pension alimentaire en fonction des critères objectifs tels que le nombre d’enfants à charge, les modalités de leur garde et surtout le salaire net du débiteur de la pension.
Le simulateur est disponible à l’adresse suivante : http://femmes.gouv.fr/simulateur-de-pension-alimentaire/.
Jusqu’ici « rien de nouveau sous le soleil » puisque la table de référence annuelle existe déjà depuis de nombreuses années. Les simulateurs quant à eux, étaient jusque là davantage destinés à un public de professionnels.
Cette vulgarisation de la table de référence aura pour effet de donner une idée au créancier de la pension à solliciter. Il ne faut toutefois pas prendre ces informations pour argent comptant : les montants affichés n’ont qu’un caractère indicatif et ne sont pas en mesure de lier le magistrat saisi qui prendra en considération bien d’autres critères : patrimoine des uns et des autres, les besoins particuliers de l’enfant (handicap, école privée…), le coût des transports pour l’exercice du droit de visite…
Ce qui va changer
Aujourd’hui, un parent (souvent la mère c’est un constat) peut réclamer « l’ASF » (Allocation de Soutien Familial) à sa caisse d’allocations familiales s’il démontre que la pension alimentaire des enfants (à l’exclusion de toute autre pension ou rente) n’a pas été versée pendant 2 mois consécutifs.
Pour avoir droit à cette aide d’un montant actuel de 90,40 euros par enfant à charge, il faut vivre seul.
La CAF, par la suite, est censée prendre la place du parent et engager des poursuites contre le parent défaillant.
Dans la pratique, les poursuites ne sont quasiment jamais engagées. Le seul « rattrapage » s’effectue lorsque le parent défaillant sollicite des allocations. S’il est bénéficiaire, le montant de l’ASF lui sera alors déduit de son allocation.
Avec le projet de loi, le montant de l’ASF sera revalorisé progressivement pour atteindre les 120 euros en 2018 (si la loi s’applique toujours en 2018…). La première majoration aura lieu le 1er avril 2014 et sera de 5 euros par mois et par enfant.
A compter du 1er juillet 2014, une expérimentation sera mise en œuvre dans 20 départements : Ain / Aube / Charente / Corrèze / Côtes d’Armor / Finistère / Haute-Garonne / Hérault / Indre-et-Loire / Loire-Atlantique / Haute-Marne / Meurthe-et-Moselle / Morbihan / Pas de Calais / Rhône / Saône-et-Loire/ Paris / Seine-et-Marne / Territoire de Belfort / La Réunion.
Cette expérimentation constitue le principal attrait du projet de loi.
Dans ces départements, l’ASF sera ainsi accordée à l’issue d’un mois d’impayé seulement.
Il a également été rajouté au projet de loi que son bénéfice sera maintenu en cas de remariage, de PACS ou de concubinage notoire du parent créancier pour une durée fixée par décret. Il est vrai que le beau-père ou la belle-mère n’est en principe pas débitrice d’aliments. Il est toutefois surprenant de faire jouer la solidarité nationale avant la solidarité familiale…
La grande innovation pour les parents créanciers sera la mise en place d’une pension alimentaire minimale, même en cas de pension alimentaire honorée par l’autre parent : si le montant mis à la charge du débiteur d’aliments est inférieur au montant de l’ASF, le parent créancier recevra un complément. Il s’agit donc en quelque sorte d’un RSA pour enfant… à méditer !
Il est également prévu que la CAF pourra transmettre au créancier ou au juge aux affaires familiales les informations dont elle dispose sur les revenus du débiteur afin que le parent créancier puisse saisir ou re-saisir le juge aux affaires familiales en connaissance de cause. Cette disposition semble tout à fait intéressante et pertinente dans la mesure où les parents sont censés divulguer spontanément toutes leurs ressources au magistrat, ce qu’ils font bien entendu rarement !! Les déclarations sur l’honneur en France ne reflètent pas toujours la vérité et le sens de l’honneur semble parfois bien loin du signataire…
Les procédures de recouvrement forcé des pensions déjà existantes seront renforcées pour les parents créanciers qui souhaitent poursuivre directement les parents débiteurs défaillants. La procédure de paiement direct de la pension par l’employeur du débiteur pourra couvrir non plus seulement 6 mois d’arriérés mais 24 mois. Il s’agit là-aussi d’une disposition intéressante car cette procédure de recouvrement direct est relativement rapide à mettre en œuvre et très efficace.
Rappelons que les créances alimentaires passent avant toutes les autres créances.
Ainsi, la pension alimentaire sera nécessairement réglée avant le crédit à la consommation.
Les critiques
Comme toutes les réformes (si l’on peut appeler cela réellement une réforme puisqu’il s’agit de renforcer ce qui est en place), ce projet suscite une polémique. Certains pères se sentent presque insultés par ce dispositif qui donnerait une mauvaise image du père mauvais payeur.
Si le non paiement des pensions alimentaires est une réalité statistique imposante non réellement contestable et concerne bien davantage les pères que les mères, il reflète également une réalité jurisprudentielle tendant toujours (même si cela tend à s’améliorer) à accorder dans une grande majorité des cas la résidence habituelle des enfants chez la mère et condamnant Monsieur à verser une pension alimentaire…
Ce dispositif de façon surprenante est inclus dans un « projet de loi pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes ».
S’il reste des injustices flagrantes vis-à-vis des femmes notamment en terme de pertes d’emplois et d’augmentation de salaires qu’il faut combattre, attention à ne pas créer d’autres victimes de discriminations. L’existence d’un ministère du droit des femmes en soi reflète déjà une certaine discrimination naissante…
Mesdames, si nous voulons travailler et gagner autant que ces Messieurs, il faut accepter que ceux-ci puissent choisir d’être des papas gâteaux sans être traités de fainéants et partager davantage nos enfants lorsque ces Messieurs le souhaitent et en sont capables (je ne parle pas des demandes de résidence alternée émanant de certains dans le but quasi unique d’éviter de payer une pension alimentaire ou dans le but de nuire à ces Dames …).
La plus grande critique envers le dispositif qui est faite consiste enfin à dire que cette expérimentation conduira encore davantage à déresponsabiliser les débiteurs qui vont échapper aux condamnations fautes d’être plus efficaces pour le créancier.
Peut-être va-t-on en revanche pacifier les relations entre parent créancier et parent débiteur… à suivre !
Discussions en cours :
Maître
Vos critiques amènent également des critiques que je me permets de soulever :
1) Vous dites que " certains pères se sentent presque insultés par ce dispositif qui donnerait une mauvaise image du père mauvais payeur."
suggérant ainsi qu’il vaut mieux se taire et ne rien faire pour épargner les pères qui se comportent correctement. C’est un raisonnement pour le moins curieux !
2) 40% des pensions alimentaires non honorées, ce n’est tout de même pas rien ; surtout si on ajoute à cela les 76 % des cas de résidence alternée où les pères sont exemptés de toute pension alimentaire alors-même qu’il est improbable que les deux parents aient les mêmes revenus, et, comme vous l’abordez mais très rapidement, bien des pères exigent la résidence alternée pensant ainsi s’ exonérer de pension alimentaire !
3) Si la résidence des enfants est majoritairement chez la mère, vous devriez savoir, Maître, que c’est avec L’ACCORD du père :dans la majorité des cas :
http://rue89.nouvelobs.com/2013/11/...
4) Vous devriez également savoir qu’un enfant n’est pas un "objet", un bien indiivis à partager avec les meubles et le reste, et pire encore, summum du mépris à son encontre, à partager au nom de l’égalité hommes-femmes ! Un enfant, Maître, est une personne humaine à part entière, qui a des besoins spécifiques en fonction de son âge, et qui évoluent avec ce dernier !
5) Pour que les femmes " travaillent et gagnent autant que ces Messieurs, il faut accepter que ceux-ci puissent choisir d’être des papas gâteaux et partager davantage nos enfants lorsque ces Messieurs le souhaitent
" dites-vous. Si ce n’est pas une plaisanterie de votre part, il s’agit d’idéalisation.
En effet, outre qu’à diplôme et compétences égales, les femmes gagnent environ 20 % de moins que les hommes ; outre que les temps partiels et les emplois les plus précaires sont tenus majoritairement par des femmes ; outre que les congés parentaux sont pris dans 97 % des cas par les mères, 3 % par les pères ; outre que l’implication des pères durant la vie commune n’a augmenté que de 5 minutes en moyenne en 10 ans (1999 - 2010) (Centre d’Analyse Stratégique, "Désunion et paternité" 2012) ; que ce sont toujours les mères qui assument essentiellement la charge des enfants durant la vie commune, qui s’arrangent pour les garder le mercredi ou lorsqu’ils sont malades (même si les pères ont des possibilités d’aménagement d’horaires), pensez-vous réellement que c’est APRES la séparation qu’il faut parler et/ou défendre d’égalité hommes-femmes ?
6) Enfin, pouvez-vous ignorer à ce point qu’aujourd’hui toute mère qui s’éloigne du domicile paternel, soit qu’elle est mutée, soit qu’elle a enfin trouver du boulot, soit qu’elle a trouvé un boulot mieux payé, "paye" de plus en plus souvent cet éloignement par la perte totale de son enfant et parfois tout petit !
http://www.juritravail.com/Actualit...
Pouvez-vous ignorer à ce point qu’un père qui exige et obtient la résidence alternée ou la garde totale d’un tout petit ne fournit pas les soins lui-même dans la majorité des cas, mais les confient à une autre femme la grand-mère paternelle ou la nouvelle conjointe !
Denyse Côté, professeur de sociologie canadienne qui s’est spécialisée dans la "garde physique partagée" et qui a elle-même élevé son fils dans ce système précisait dans une interview :
Voilà de quoi méditer.....
Chère Madame,
merci pour vos commentaires.
Mon article ne fait que refléter le contenu de la réforme et mon expérience quotidienne sur le terrain.
La moralité de cette histoire est certainement de ne pas mettre tout le monde dans le même panier en lui collant des étiquettes.
On parle d’humains, comme vous l’avez dit très justement.
Cdt
Cher Maître
Merci pour votre réponse que je comprends bien, mais c’est aussi notre expérience de terrain de décisions judiciaires qui nous parviennent de toute la France, et d’autant plus neutre et objective qu’aucun de nous n’est personnellement concerné par ces problèmes. Lorsqu’on parle d’humain on fait le plus souvent allusion aux pères et aux mères voire aux grands-parents ou aux tiers, mais beaucoup plus rarement aux enfants. La preuve en est donnée lorsqu’on parle de se "partager l’enfant" de façon égale au nom de l’égalité homme-femme, ou que cette égalité n’est revendiquée qu’après la séparation et jamais avant. Il ne faut pas mettre tout le monde dans le même panier, c’est pourquoi il est difficile de comprendre pourquoi des pères responsables se sentiraient insultés par des mesures qui ne s’adressent qu’à ceux qui ne le sont pas. Quant à l’efficacité de ces mesures c’est un autre problème !
Il en est de même pour la réforme du congé parental qui n’est qu’une illusion. En effet, si aujourd’hui ce sont les mères qui prennent essentiellement ce congé, c’est parce qu’elles gagnent moins bien leur vie que les hommes. Or, rien ne pourra obliger un couple à sacrifier des revenus importants pour son train de vie si les différences de revenus restent en l’état, et les 6 mois réservés aux pères seront 6 mois perdus dans la majorité des cas ! Le seul gagnant sera l’Etat.
En Suède, pays pourtant réputé pour ses avancées dans le domaine de l’égalité et où les pères s’impliquent bien davantage auprès de leurs enfants que les pères français, cette tentative de les obliger à prendre leur congé parental en totalité a été un échec.
Cordialement
Jacqueline Phélip
Madame,
il y a des pères qui aiment leurs enfants, souhaitent les élever pour vibrer, les voir grandir, les protéger, et pas uniquement pour s’abstenir de payer une pension alimentaire.
Il y a de + en + de pères qui savent s’occuper de leurs enfants et même des touts petits puisque cela s’apprend non ? il y a des pères qui souhaitent juste un rééquilibrage droits/devoirs. Quand cela est bien expliqué aux enfants sans volonté de manipulation, le résultat est "correct", chacun remplit son rôle avec altérité.
il est horripilant de constater que de nombreuses femmes critiquent leurs "hommes" qui ne participeraient pas assez aux tâches ménagères mais s’empressent de les critiquer bien + quand ils le font (ce, même quand la tâche est correctement remplie). Je vois peu d’hommes critiquer madame lorsqu’elle tond la pelouse ou va à la déchetterie
Il est horripilant de constater que les pères accompagnent de plus en plus leurs enfants à l’école mais que le modèle reste fondamentalement matriarcal (cf. les réunions pédagogiques où on nous parle des mamans et jamais des papas alors qu’il y a souvent 50 % d’hommes)
Pour beaucoup de pères, l’injustice est démontrée : condamnés à ne voir leurs enfants qu’1 fois tous les 15 jours (voire pire) et à "payer" cette infamie, affectivement et financièrement. Les grues sont là pour le rappeler.
L’amour paternel est aussi fort que l’amour maternel.Nous avons changé d’époque.
concernant les congés, admettez que la mère en prend + que l’homme également pour se rétablir de l’accouchement, chose merveilleuse que nous ne connaitrons pas. Il faut encourager à changer les mentalités pour que l’homme puisse prendre ses congés sans culpabiliser (assez facile), sans être stigmatisé au travail (très difficile).
De +, on a souvent glosé sur les hommes qui s’effondraient dans la salle d’accouchement alors que leur femme était en plein "travail". Ben oui, c’est évident quand aucune place n’est prévue (pas de chaise), on "dérange" souvent, et on souffre de voir sa compagne souffrir sans pouvoir lui apporter le moindre réconfort, quand cela fait parfois 12 H que l’on est debout (voire 24 H) sans possibilité de restauration
Pour que les hommes assistent + à l’accouchement, il faudra une vraie réorganisation des lieux pour faciliter le bien être de tous. Je vous mets au défi, vous qui souriez en pensant "les pauvres chéris", de rester 12 H (ou +) debout à tourner en rond et en étant sans cesse interpelés pour vous déplacer car vous "gênez".
mesdames, habituez vous à nous accorder le crédit que nous sommes capables comme vous de tout faire, même si cela vous semble incongru.
Dieu merci, les femmes sont de + en + reconnues professionnellement.
il faut s’en féliciter. C’est justice.
La suite logique, c’est bien entendu de + en + de pension versée par les mères.
dira t’on que les hommes ont tout mis en œuvre pour ne pas gagner + ?
Un père
1) C’est un raisonnement tout à fait logique, qui dit qu’il ne faut pas généraliser. Vous vous rendez compte selon votre raisonnement, parcequ’il y a certaine femmes violentes envers leurs enfants donc toutes les femmes devraient être condamnées ? C’est plus qu’étrange ce raisonnement. DONC oui il n’est choquant d’entendre le fait qu’il ne faut pas généraliser
2) 40% ??? Mais reprenez vos chiffres, ils datent de 1985 et d’autant plus que les chiffres de l’époque pouvaient très bien être manipulé contrairement à ceux d’aujourd’hui qui sont facilement vérifiable car plusieurs études contardictoires.
Improbables qu’ils n’aient le même salaire ? Vous avez vérifié ce fait ? Pourquoi encore une fois spéculer sans preuves et surtout car cela va dans votre sens. C’est affligeant de voire des raisonnements pareils. Même c’est ce que la loi égalité prévoit et d’autant plus que certains chiffres sont souvent sortis d’un chapeau magique et de leur contexte pour justifier des réclamations. Les études au niveau de salaire, devraient être plus précises pour éviter des généralisations complètements aberrantes.
3) Complètement faux, j’ai suivi plus de 200 cas de divorce ces 2 dernières années et j’ai constaté que 95% des cas, leur avocat leurs disent que ce n’est même pas la peine de la demande car de toute façon ils ne l’auront pas. ET souvent, certains avocats menacent de ne pas défendre leur client car ils pensent qu’avec une résidence alternée, ca va pas être rentable.
Donc oui la juge constate que les pères ne la demande pas mais c’est car il y a une telle pression sur les pères pour laisser tomber qu’avant même de passer devant la juge, il la refuse pour éviter une attaque de la mère, car c’est ce qu’il se passe souvent, la mère se venge car ne veut pas laisser les enfants chez le père.
4) Tout à fait d’accord, ce n’est pas un objet, c’est pourquoi il ne faut pas prendre l’enfant et sa pension et ensuite le jeter dans différentes structures (crèche, garderie, grands parents, tante etc….) pour ensuite que Mme puisse faire garder son temps libre qu’elle avait avant la naissance.
De plus, c’est un être humain qui a aussi besoin de son père et donc le modèle masculin est essentiel pour sa construction.
Pendant que vous y êtes, exterminez tous les hommes, ainsi il n’y aura plus de problèmes.
5) Encore une fois, des chiffres qui datent et qui sont souvent menées par des personnes avec des aprioris et forcément manipulent les chiffres.
Dans ma carrière, j’ai comparé les salaires, à diplômes égales et je n’ai pas vu de différence. A si, une seule, car Monsieur avait 10 ans d’expérience de plus que moi et donc forcément il était payé plus que moi. Mais cela c’est normal.
Les temps partiels ne sont pris que par des femmes car elles le veulent tout simplement et ainsi avoir plus de temps libre. J’en suis la preuve net j’en suis très contente.
Pour le congé paternité, ben on n’a jamais laissé le choix aux hommes et jamais proposé. On les éduque depuis tout petit à travailler et ramener de l’argent à la maison pour nourrir la famille, donc cette notion de congé paternité est liée à la société et c’est tout. Moi je connais pleins d’hommes qui seraient content d’être en congé paternité, mais l’employeur n’a pas cette possibilité et même menace le père que s’il le prend perdra son travail. Comment voulez vous que les hommes réagissent, ils veulent continuer à nourrir leur famille et donc renonce par menace et chantage.
Concernant le temps impartis des hommes pour les enfants, vous dites 5 min mais leur donne t on le temps de s’en occuper. Les employeurs n’arrêtent de jouer la concurrence avec les collègues pour courir après la performance pour faire du bénéfice sinon il est licencié. Qui va payer les charges si le père ne travail plus ? C’est le serpent qui se mort la queue et la société pousse vers un mode ou l’homme ne peut que subir et accepter ce qu’on lui ordonne.
6) C’est tout à fait vrai et cela est possible. Mais est-ce une raison pour que l’enfant ne puisse plus voir son père. Au nom de quoi. Est-ce le père qui doit continuer à se plier à la vie de Mme ? Est-ce cela la justice ? Et encore une fois, vous trouverez sur internet des études qui diront une chose et le contraire. Nous vivons dans une période de pure manipulation médiatique sans tenir compte de la généralité.
De plus, vous dites que Mme trouve un travail mieux payé, donc forcément plus de responsabilité, plus d’heures et vous dites qu’elle a le temps de s’occuper des ses enfants.
Lorsque les 2 conjoints travaillent autant l’un que l’autre, je peux vous assurez, que les 2 n’ont pas le temps de s’en occuper et que la famille (grand parents) intervient forcément et pas que pour le père. Donc arrêtez avec encore ces informations qui vont que dans un sens.
Mme aujourd’hui est supewomen, elle peut à la fois être à son boulot et à la maison, faire le ménage et la cuisine alors qu’elle fini le travail à 22h. Mais oui, on y croit tous. Quelle société.
Pouvez-vous ignorer à ce point qu’un père qui exige et obtient la résidence alternée ou la garde totale d’un tout petit ne fournit pas les soins lui-même dans la majorité des cas, mais les confient à une autre femme la grand-mère paternelle ou la nouvelle conjointe !
Encore une fois, juste de la spéculation !!! Vous avez vécu avec tous ces pères qui ont la résidence alternée ? C’est choquant de lire de telle choses sans preuves et même difamatoire.
Denyse Côté, professeur de sociologie canadienne ....
Est-ce que parcequ’un mariage s’est passé mal, qu’on doit supprimer le mariage ?
Est-ce que parcequ’une expérience amoureuse s’est passé mal, qu’on doit supprimer l’amour ?
Est-ce que parcequ’un médecin dit que fumer est bon pour la santé que l’on doit tous fumer ?
Encore une fois, argument très très fragile de surcroit qui se prends pour Nostradamus.
Par contre, pourquoi lorsqu’il y a des associations de féministe, tout le monde crie "OUI IL FAUT LES AIDER" et lorsque l’on entend une association d’hommes (même pas masculiniste), on les critique de tous les côtés étant des machos, et les féministes inventent des arguments sois disant développés par ces hommes pour faire croire que ce sont des salauds ?
A MEDITER DANS QUELLE SOCIETE VIT ON ?
Sur ce je vous dis bonne semaine.
Une mère complétement choquée d’une société qui détruit les Pères.{{}}