Le 3 juillet 2009, le ministère du travail a émis la circulaire DGT 2009/16 relative à la pandémie grippale. Elle comprend en annexe une série de questions/réponses destinée à éclairer les entreprises au sujet de la prévention et de la réaction relative à une éventuelle pandémie.
Il est donc fortement recommandé aux entreprises de s’y reporter. A ce sujet, les mesures décrites ne concernent pas seulement les grandes entreprise mais aussi les PME et les TPE.
Il est notamment recommandé aux entreprises de constituer un stock de masques de type FFP2. Il y est également précisé qu’il est strictement interdit de faire des stocks d’antiviraux car ce sont des médicaments qui doivent être prescrits , à titre individuel, par un médecin.
En outre la circulaire rappelle l’absolue nécessité de construire un plan de continuité d’activité en se basant sur des "sénarios" d’absentéïsme théoriques (les personnes malades, les salariés ayant peur de venir au travail, ceux devant devant garder un malade chez eux, etc..).
De façon pratique, il conviendra de mettre en place des mesures d’information des salariés, des mesures d’hygiène (lavage des mains, masques...), d’acquérir le matériel d’hygiène en quantité suffisante pour tout le personnel, de vérifier l’aptitude du personnel au port des équipements de protection, de former le personnel, d’envisager le télétravail quand cela est possible ou l’aménagement du temps de travail, de prévoir les mesures destinées à pallier la baisse des effectifs, etc...
Pour une information complète, je vous recommande vivement de vous reporter à la circulaire DGT 2009/16.
Bertrand Wambeke
Avocat
