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Jeux vidéo, forums de discussion, injures et diffamation : quels risques pour les joueurs ?

Par Romain Darrière, Avocat et Marion Barbezieux, Juriste.

Naguère réservés à quelques mordus d’informatique, les jeux vidéos sont en quelques années devenus un véritable phénomène de société. Un succès que les chiffres ne démentent pas : tandis que l’industrie du jeu vidéo est devenue la première industrie culturelle mondiale devançant, du haut de son chiffre d’affaire de 50 milliards d’euros, l’industrie cinématographique, les vidéos de jeux-vidéos représentent près de 25% des visionnages sur Youtube, soit près de 1 milliard de vidéos vues chaque jour.

De l’essor du jeu vidéo en ligne…

En outre, plus de 75 % des joueurs jouent aujourd’hui en réseau et/ou via des jeux proposés en téléchargement, notamment sur Facebook. C’est cet essor des jeux dématérialisés qui a d’ailleurs justifié le choix de Microsoft de conditionner le fonctionnement de sa nouvelle console, la Xbox One, à l’obligation de se connecter à internet au moins une fois par jour.

Sans qu’il soit nécessaire de revenir sur l’engouement que suscitent des jeux comme World of Warcraft ou League of Legends, il est peu de dire que les joueurs du XXIème siècle jouent de plus en plus ensemble et en ligne.

… à l’essor de la diffamation en ligne ?

Or, si cette interaction entre les joueurs est fort heureusement amicale l’écrasante majorité du temps, elle peut aussi, parfois, prendre une tournure belliqueuse, notamment par l’intermédiaire des forums de discussion mis en place par les éditeurs.

Certes, dans le cas où un joueur abuserait de sa liberté d’expression, il se fera généralement « blacklister » et exclure du jeu soit par un modérateur ou maître de jeu, soit par la communauté des joueurs directement.

Mais lorsque les propos sont diffamatoires, injurieux ou haineux, la personne qui en est la cible pourrait ne pas vouloir se contenter de ces éventuels blocages et chercher à en poursuivre les auteurs. Pour rappel, qu’ils soient commis sur internet ou par voie de presse, les abus de langage peuvent être sanctionnés sur le base de l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881.

Toutefois, cette loi vieille de plus d’un siècle et conçue à une époque où les moyens de communication étaient limités à la presse papier, peut-elle s’appliquer efficacement dans l’univers novateur des jeux vidéos en ligne ?

L’adage « Ubi lex non distinguit nec nos distinguire debemus » devrait conduire à répondre par l’affirmative : là où la loi ne distingue, il n’y a pas lieu de distinguer.

Et pourtant, la mise en œuvre de cette loi nous paraît compromise. Elle se heurte en effet à un problème global d’identification des personnes insultantes et insultées. Et pour cause, les personnes qui participent aux forums de jeux vidéo sont le plus souvent anonymes.

1 ⎮ Peux-t-on agir en diffamation à l’encontre d’une personne non identifiée ?

En théorie oui, puisque la levée de l’anonymat de cette personne pourra être demandée en justice. L’article 145 du Code de procédure civile et la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique permettent en effet à l’autorité judiciaire d’ordonner aux hébergeurs la communication des données de nature à permettre l’identification des personnes ayant contribué à la création d’un contenu sur les sites qu’ils hébergent.

Ainsi, la victime d’injures sur le forum d’un jeu vidéo devrait pouvoir agir contre l’auteur des propos litigieux, en demandant à la société qui édite le jeu et le forum de lui communiquer les données d’identification et notamment l’adresse IP du joueur en cause.

En pratique cependant, les auteurs des propos ainsi identifiés seront souvent localisés aux quatre coins du globe, rendant leur poursuite possible, mais difficile.

2⎮ Peut-on agir en diffamation pour faire sanctionner des propos visant un avatar ?

C’est davantage l’anonymat de la personne diffamée ou injuriée qui complique la mise en œuvre de la loi du 29 juillet 1881. Dès l’instant où les personnes qui participent aux jeux vidéo en ligne s’abritent derrière une identité virtuelle, les propos tenus par un joueur à l’encontre d’un autre ne peuvent pas viser ce joueur en tant que personne réelle, mais seulement sa représentation numérique, matérialisée par son avatar et désignée par son pseudonyme.

Certes, la frontière entre l’univers du jeu et la réalité est parfois tenue, notamment pour les joueurs invétérés qui s’approprient pleinement le monde virtuel et s’identifient parfaitement à leur avatar. Une personne réelle pourra alors se sentir directement injuriée ou diffamée par le biais de son personnage virtuel.

Pour autant, il est peu probable qu’elle puisse intenter une action en diffamation pour faire sanctionner des propos désignant nécessairement une personne fictive. En effet, aux termes de l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881, l’infraction de diffamation n’est établie que si elle est dirigée contre une personne déterminée. Certes, la jurisprudence fait preuve de souplesse, en admettant que la personne visée n’ait pas à être nommée ou expressément désignée, pourvu que son identification soit rendue possible par les termes employés ou par des circonstances extrinsèques. Mais l’avatar d’un jeu vidéo ne saurait, en l’état du droit, être assimilé à une personne déterminable, et encore moins déterminée. Ainsi, celui qui se façonne un personnage en ligne ne peut prétendre lui conférer sa personnalité juridique : les propos diffamants ou injurieux tenus sur le forum d’un jeu vidéo seraient autant fictifs que la personne qu’ils visent.

A une époque où les abus de langage se multiplient, est-il souhaitable de laisser les forums de discussion des jeux vidéo en ligne s’autogérer, sans qu’il soit possible de faire appliquer, dans des cas extrêmes, la loi pénale ?

Au contraire, faudrait-il une intervention législative classique ? De notre point de vue, cette seconde option serait difficile à mettre en place tant elle présenterait des risques d’obsolescence rapide.
Une solution de compromis serait dès lors raisonnable, à savoir laisser les éditeurs et leurs joueurs s’autoréguler, quitte à prévoir des moyens juridiques supplémentaires pour lutter contre toute forme d’abus.
Affaire à suivre !

Romain Darriere
Avocat au Barreau de Paris
Marion Barbezieux
Juriste
Cabinet Romain Darrière
http://romain-darriere.fr/

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