Accueil Actualités juridiques du village Droit Social Santé et sécurité au travail : harcèlement, stress, obligations de (...)

Harcèlement moral : identification et preuve.

Par David Masson, Avocat.

Le harcèlement moral est une conduite abusive qui par des gestes, paroles, comportements, attitudes répétées ou systématiques vise à dégrader les conditions de travail d’une personne. Ces pratiques causent des troubles psychiques ou physiques mettant en danger la santé de la victime. Le harcèlement moral est une technique de destruction de l’autre.

La France est le pays de l’UE le plus touché par les pratiques de harcèlement moral au travail.
La complexité de cette notion est que celle-ci est située au croisement de plusieurs domaines : médical, judiciaire et éthique.

Qu’est-ce que le harcèlement moral ?

Le harcèlement moral intervient généralement à la suite d’un conflit banal. Il s’agit d’un processus auto-entretenu et répété sur une longue période qui se manifeste notamment par des comportements, des paroles, des gestes, des écrits unilatéraux, de nature à porter atteinte à la personnalité, à la dignité ou à l’intégrité physique ou psychique de l’autre.
Il a un effet destructeur sur l’équilibre psychique de l’individu et sur son insertion sociale. « Les caractéristiques du harcèlement moral sont les suivantes : confrontation, brimades et sévices, dédain de la personnalité et répétition fréquente des agressions sur une assez longue durée ». Il aboutit presque toujours à une exclusion du salarié victime et aussi à de graves troubles psychiques ou physiques.

Le harcèlement moral constitue aussi une « souffrance infligée sur le lieu de travail de façon durable, répétitive et ou systématique par une ou des personnes à une autre personne par tout moyen relatif aux relations, à l’organisation, aux contenus ou aux conditions de travail en les détournant de leur finalité, manifestant ainsi une intention consciente et même inconsciente de nuire voire de détruire ».

Le harcèlement moral est encore la contrainte physique exercée sur la victime. Les causes des souffrances constatées sont la domination et l’injustice et celles-ci créent des « pathologies consécutives non seulement à un harcèlement ou à une persécution, mais à un contexte de solitude résultant d’une stratégie d’isolement par une technique de management, visant la désagrégation de la solidarité et du collectif de travail ».

Le harcèlement moral et ses finalités.

Le harcèlement moral constitue une violence, entraînant une souffrance et est souvent exercée par une personne ou un groupe de personnes de l’entreprise. Le harcèlement moral est souvent utilisé pour pousser des salariés à la démission.
Le harcèlement moral est constitué en présence d’agressions répétées et durables, qui ont une finalité : la destruction de l’autre.

On distingue :

Le « harcèlement moral institutionnel » qui participe d’une stratégie de gestion de l’ensemble du personnel : la violence ne relève pas d’un problème épisodique ou individuel mais d’un problème structurel qui relève d’une stratégie.

Le « harcèlement moral professionnel » organisé à l’encontre d’un ou plusieurs salariés précisément désignés, destiné à contourner les procédures légales de licenciement.

Le « harcèlement moral individuel » pratiqué dans un but « gratuit » de destruction d’autrui et/ou de valorisation de son propre pouvoir.

Le harcèlement moral en quelques exemples.

Les techniques de harcèlement moral sont généralement basées sur la manipulation :

  • Empêcher de pouvoir s’exprimer ou de s’exprimer normalement ;
  • Critiquer systématiquement et indûment son travail ;
  • Donner des consignes ou des instructions et ensuite en reprocher l’application ;
  • Ignorer la présence de l’autre ;
  • Refuser de le saluer ou de lui parler directement ;
  • Dénigrer l’autre auprès de l’environnement de travail ;
  • Proférer des injures, des menaces, des médisances, des calomnies ;
  • Traiter la personne victime de « fou », « d’instable », « d’incompétent », « de minable »... ;
  • Isoler la personne, interdire aux autres salariés de lui parler ;
  • Le déconsidérer, le discréditer auprès des supérieurs hiérarchiques... .

Cette liste n’est pas exhaustive. Si vous vous reconnaissez ne serait-ce que dans un seul de ces cas, vous êtes probablement victime de harcèlement. Il ne faut pas laisser la situation s’aggraver.

Quelques profils d’auteurs d’agissements de harcèlement moral.

Le harceleur agissant sur consignes de la Direction :
C’est l’entreprise qui est en cause. Soit elle est désorganisée et génère une malveillance non voulue, soit elle crée volontairement des règles perverses. Les rapports de force et l’iniquité y sont la norme. C’est le cas lorsque l’on pousse quelqu’un à démissionner, plutôt que le licencier. Les pratiques du harcèlement peuvent être : l’impolitesse, l’isolement, l’humiliation, la discrimination, l’opposition systématique, la violence.

Le harceleur pervers :
C’est la personnalité du harceleur qui pose problème. Despotique, il souffre d’une absence de prise en compte de la dimension humaine, voire d’un complexe d’infériorité parfois masqué.
Le harcèlement se manifeste par une hostilité continue envers la victime : directivité à outrance, violence, dévalorisation, humiliation... Quelle que soit la culture de l’entreprise, celle-ci doit impérativement sanctionner le harceleur par l’exclusion : le licenciement pour faute grave.

Le harceleur sympa en apparence :
Il aime rigoler. Conscient de ses actes il place le rire au centre. La souffrance de sa victime est pour lui sujet de boutade.

Le harceleur carriériste :
Sa carrière est le centre de toutes ses préoccupations. Il accorde une importance démesurée aux attributs du pouvoir et veut constamment prouver sa capacité à faire respecter son autorité. Pour cela, il peut dépasser les bornes avec l’un de ses collaborateurs.

En Droit, le harcèlement moral en quelques textes fondamentaux.

L’Article 6 Quinquies du titre 1er du statut général des fonctionnaires dispose qu’ « aucun fonctionnaire ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel ». Les dispositions du présent article sont évidemment applicables aux agents non titulaires de droit public.

L’article L 1152-1 du code du travail précise qu’ « aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel ».

La définition donnée par le code pénal définit le harcèlement comme « Le fait de harceler autrui par des agissements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel, est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30.000 euros d’amende ».

Le harcèlement moral rend évidemment intolérable et impossible, le maintien du contrat de travail. Si vous êtes victime de ce genre d’agissements, contactez immédiatement votre avocat en droit du travail, lequel vous exposera plusieurs solutions pour vous sortir immédiatement de ce fléau.

La nouvelle loi travail et la preuve du harcèlement moral pour le salarié.

Plus de 10 % des actifs français déclarent avoir déjà été victimes d’intimidations ou de harcèlement moral au travail. Les actions en reconnaissance et indemnisation du harcèlement moral ont doublé en 10 ans. La nouvelle Loi Travail assouplit la charge de la preuve.

Les articles L.1152-1 et L.154-1 du Code du travail sont désormais bien connus :

Le harcèlement à l’encontre d’un salarié est constitué par les agissements répétés qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail, susceptibles de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel.

Loin d’être un effet de mode, le sujet est d’une actualité certaine :

Qu’il s’agisse des propositions de parlementaires de faire reconnaître l’épuisement au travail comme une maladie professionnelle,
Qu’il s’agisse de l’organisation du salon Vitaelia, salon professionnel dédié à la qualité de vie au travail,
Qu’il s’agisse des nombreux arrêts de la Cour de cassation en 2015 - 2016, rendus en faveur de salariés harcelés,
Qu’il s’agisse enfin, comme nous le verrons, de l’assouplissement de la charge de la preuve en la matière, par la récente et polémique Loi Travail.

Sur qui repose la charge de la preuve du harcèlement moral ?

En la matière, le régime de la preuve du harcèlement moral présente des particularités. D’emblée, il me semble nécessaire de préciser que contrairement à une idée répandue, la preuve du harcèlement moral ne repose pas sur le seul salarié.

La preuve du harcèlement moral repose en réalité sur les deux parties. Le salarié doit démontrer la matérialité des actes de harcèlement moral dont il prétend avoir été la victime au travers de la démonstration d’éléments de faits précis et concordants. Il ne s’agit pas pour le salarié de rapporter seul la preuve de l’existence du harcèlement moral, mais de démontrer que celui-ci est vraisemblable.

Lorsque le juge considère que la matérialité des faits est établie par le salarié, une présomption simple est posée et il revient à l’employeur de démontrer que lesdits faits ne sont pas constitutifs de harcèlement moral. S’il échoue sa responsabilité vis-à-vis du salarié peut être engagée sur le fondement de l’obligation de sécurité de résultat.

La récente Loi Travail a-t-elle modifié le régime de la preuve du harcèlement moral ?

La Loi Travail a focalisé l’attention de tous sur l’inversion de la hiérarchie des normes et le fait qu’il puisse être possible pour un accord d’entreprise de déroger à un accord de branche. Pourtant, dans l’indifférence générale, un changement substantiel a été opéré sur le régime probatoire du harcèlement moral. Les différences pourront paraître modestes aux yeux des néophytes, ceci étant, celles-ci devraient impacter la preuve du harcèlement moral (de manière favorable au salarié).

1) Avant ladite réforme, le Code du travail prévoyait :
"Lorsque survient un litige relatif à des agissements de harcèlement moral dont il se prétend victime, le salarié établit des faits qui permettent de présumer l’existence d’un harcèlement".

2) La réforme adopte désormais la terminologie suivante :
"Lorsque survient un litige relatif à des agissements de harcèlement moral dont il se prétend victime, le salarié présente des éléments de fait laissant supposer l’existence d’un harcèlement".

Il me semble fortement que ce changement de terminologie ("supposer" à la place de "présumer") aboutit à faciliter la possibilité pour le salarié d’établir la matérialité des actes de harcèlement moral dont il prétend avoir été la victime.

Parallèlement à l’explosion du phénomène de harcèlement moral, de nombreuses victimes se sont vues laissées pour compte, faute de pouvoir être considérées par les juridictions comme réussissant à rapporter la preuve de la matérialité des faits. La modification de ce texte devrait permettre à chaque salarié victime de harcèlement moral de faire reconnaître sa situation, même quand les éléments de preuve dont ils disposent sont limités.

Autrement dit et par exemple, ce n’est pas parce qu’aucun salarié de l’entreprise n’accepte de témoigner en faveur de la victime que la situation est obérée pour cette dernière. D’autres éléments convergents peuvent être utilisés par celui ou celle souffrant de cette situation inacceptable.

Ceci étant si le renversement de la charge de la preuve et l’octroi de la présomption de harcèlement sont un peu facilités, l’employeur peut apporter la preuve contraire et démontrer que le demandeur n’a pas fait l’objet d’actes des agissements reprochés.

Concrètement, quels éléments peuvent être utilisés par le salarié pour faire reconnaître le harcèlement moral dont il se prétend victime ?

Le harcèlement est une situation de fait qui peut être prouvée et établie par tout moyen.

Un principe largement admis voudrait que le témoignage par le biais d’attestations en justice d’autres salariés constitue la reine des preuves. S’il est incontestable que la preuve testimoniale reste évidemment très efficace, ce n’est pas la seule à même de pouvoir faire présumer que le salarié a été victime d’agissements de harcèlement.

Affirmer que sans témoignages le salarié n’a aucune chance de démontrer la situation de harcèlement dans laquelle il se trouve est une contre-vérité.

Tout en rappelant que la preuve du harcèlement moral ne pèse pas spécialement sur le salarié, la Cour de cassation, outre les attestations en justice, valide d’autres éléments permettant aux juges du fond de présumer l’existence d’un harcèlement moral :

  • L’isolement/la mise à l’écart du salarié tant sur son lieu de travail que dans ses fonctions,
  • Son dénigrement par voie de contestation de son travail ou de contradiction des directives avec une altération parallèle de l’état de santé,
  • La surcharge de travail,
  • Le non-respect des clauses conventionnelles ici la convention collective sur la rémunération et sur l’entretien individuel d’évaluation,
  • Faire travailler le salarié durant son arrêt de travail,
  • La modification unilatérale de ses fonctions avec affectation à des tâches ne relevant pas de sa qualification,
  • Le non-paiement de la prime de treizième mois,
  • Et l’absence d’organisation d’une visite médicale de reprise à la suite d’un arrêt de travail.

Cette liste n’est pas exhaustive, si vous estimez que vous vous trouvez dans une situation de souffrance au travail causée par des actes de harcèlement moral dont vous êtes la victime, vous pouvez vous rapprochez d’un Avocat en Droit du Travail.

Recommandez-vous cet article ?

Donnez une note de 1 à 5 à cet article : L’avez-vous apprécié ?

1060 votes

Vos commentaires

Commenter cet article
  • Le 4 juin à 23:07 , par Emma

    Bonjour
    je travaille depuis de nombreuses années dans le même établ sans soucis ( public ) fiche d’appréciation excellente.
    toutefois depuis un an environ. Mon ancienne chef vient d’être embauché au même grade que moi
    pendant deux mois après son arrivée elle a réussi à m’isoler du service ect j’ai fait une dépression et mon médecin m’a mis à l’arrêt pendant un mois et à notifier mon harcèlement
    depuis très soutenu par mes collègues je suis à nouveau attaqué sur mon travail je me défend et depuis ma collègue se met en arrêt .puisje être attaqué parce que j’ai osé dénoncé ses agissements ( pas de bonjour , soufflement quand je passe près d’elle , dénigre mon travail devant témoins ect...) sachant que cette collègue a déjà gagné trois procès de cette façon dans d’autres structures ?
    Merci

  • Dernière réponse : 11 mai à 20:11
    Le 17 mars à 13:07 , par barraut
    harcèlement moral

    bonjour

    c’est tout à fait ce que je subis en ce moment, 10 démissions ou fin de contrat ou cdd en un an et demi !! 3 démissions en 1 mois , je suis responsable production (n ° 2 de la société) rattachée à un groupe dc pas de drh sur place !! depuis 1 an et demi c’est le calvaire pour moi, on m’a retiré des fonctions (ca fait 12 ans que je suis ds la boite), on fait régner dans l’atelier un climat de tension, on m’appelle chez moi, il faudrait que je flique les employés à la sortie de leur poste, mon responsable est un incapable qui en plus a des problèmes d’alcool, il voit que je le lui tiens tête et comme les autres il croyait que j’alalis démissionner mais non !! résultat mise à pied à titre conservatoire de 20 jours environ, on veut me pousser vers la gde porte je pense, nous avons alerté pls fois avec mes collègues le dg qui ne réagit pas !! est ce une volonté de l’entreprise ? bcp de questions que l’on se pose et qui me mettent hors de moi , cela fait 12 ans que je suis ds cette boîte on est passé d’un ca de 2 à 7 millions en 10 ans sans vraiment avoir de personnel en plus, choix commerciaux pe pas bons et on veut me faire porter le casque !! pas question je vais me défendre, si quelqu’un peut me guider et savoir quelle solution adopter.

    • Le 11 mai à 20:11 , par LiLi

      Bonjour, je suis victime de harcelement moral. Et jai fait un.burn out suite a ca. Actuellement en arret maladie, je ne veux plus reprendre. Traumatisée, que faire ? Je suis jeune fille agé de 25ans depressif a cause d’eux. Detruite psychologique. Que faire, please ? Il y a une demisssion par mois mais personne ouvre sa bouche pojr denoncer le chef.

  • Le 1er juin 2018 à 16:25 , par BLAUNINCSYD
    Harcèlement institutionnel : que faire ?

    Bonjour,
    je travaille dans un EPCI qui selon moi pratique (inconsciemment je pense) un harcèlement institutionnel ayant pour conséquence une dégradation des conditions de travail et de l’état général des salariés. Le procédé consiste notamment par la mise en place de règles empêchant le lien social (interdiction de prendre la pause café ensemble pour les membres d’un même service, reproche aux salariés qui se déplacent pour communiquer avec d’autres services (demande de privilégier les mails), interdiction de porter des shorts, interdiction de porter des jupes trop courtes (mais sans donner de taille limite "à l’appréciation des responsables de service", ...). Les arrêts de travail s’étant intensifiés, le personnel a été informé qu’un entretient serait programmé avec le salarié qui a été arrêté avec le service RH afin qu’il dise pourquoi il a été arrêté. Par ailleurs, mon entreprise dépend de la convention collective des déchets car c’est le métier premier de la société mais qui a évolué depuis vers d’autres compétences qui ne sont pas prises en compte par cette convention. De ce fait, les salariés sont rémunérés sur une classification minimale qui ne correspond pas aux tâches réelles effectuées (ex : un(e) ingénieur(e) fera un travail d’ingénieur mais payé au niveau d’un technicien, un(e) assistant(e) technique niveau BTS sera rémunéré(e) selon le même barème qu’un(e) agent de tri (niveau BEP)). Les revalorisations salariales sont quasi absentes car il n’y a pas de fiches de postes et de ce fait ne sont pas justifiables. Les heures supplémentaires sont non reconnues et non rémunérées car le temps de travail est encore en discussion entre les DP et la direction (depuis 2006) (actuellement nous travaillons sur des journées de 8h avec un système de cycle : une semaine à 39h et une semaine à 32h avec les jours non travaillés tombant sur un jour férié non récupérables). Ces exemples sont non exhaustifs. Je constate une démotivation, une dépression de plus en plus présente chez mes collègues (y compris moi-même) d’une part et une détérioration des relations inter-salariés (pouvant se rapprocher de harcèlement moral individuel dans certains cas). L’établissement étant très lié à la vie politique du département, il est très difficile d’agir avec les institutions départementales. Quels peuvent être les recours ? Peut-on engagé une procédure contre une société pour harcèlement institutionnel ?
    Merci.

  • Le 11 novembre 2018 à 12:21 , par mc63500

    cet article est vraiment très clair, très bien.
    je commençais à me dire que peut-être, après tout, c’était moi qui n’était pas normal que ce que me fait vivre un de mes employeurs, depuis plus de 15ans à plus ou moins haute dose, est après tout normal ...que je devais peut-être l’accepter

    à la lecture de votre article, j’ai pu me dire sans culpabiliser que mon employeur avait un comportement pouvant être qualifié d’harceleur ...il correspond à beaucoup d’éléments mentionnés dans votre article

    hélas pour prouver ses agissements et propos, c’est autre chose ….d’autant qu’il est assez "malin" pour que personne ne puisse entendre ce que je suis obligée d’entendre et de ne pas le faire quotidiennement. Dernièrement il a eu recours à un contact physique très agressif pour me jeter à la porte de son bureau alors que je lui parlais de façon tout à fait correcte alors que je soulevais un point tout à fait légitimement... mais bien sûr pas de témoin ...malgré un mail pour signaler au reste de la Direction son agissement …..un déni de son comportement par celle-ci et une solution qui ne fait que dégrader un peu plus mes conditions de travail
    c’est très dur à vivre psychiquement et du coup physiquement :-(

  • Le 31 octobre 2018 à 08:53 , par Berger
    Harcèlement moral ?

    Je suis dans un grand groupe avec une ancienneté de 16 ans.
    il y a deux ans ma Sté a déménagé du 94 dans le 92 soit 68kms à faire chaque jours contre 14 km auparavant. La Sté m’a gentiment proposé du télétravail 3 jours domicile/2 jours à la Sté car je ne pouvais pas suivre. En 16 ans, je n’ai jamais été absente, je n’ai jamais eu de reproche concernant mon travail. Malheureusement j’ai eu Une sciatique paralysante en juillet 2017 ce qui m’ obligé à m’arreter 4 mois Pour subir une opération du dos. Je précise que dans ces 4 mois, je n’ai pas envoyé mon arrêt de travail durant un mois pour travailler de mon domicile pour évité de désorganiser mon service. Je reprend mon télétravail le 13 novembre 2017 et là mon chef ne m’adresse plus la parole même pas bonjour. Malheureusement j’ai été dans l’obligation De me refaire opérer du dos en mars 2018 (certainement à cause du stress causé par cette situation)
    je viens de recevoir une lettre recommandée comme quoi, la société m’arrete Le teletravail alors que tout se passe à la perfection. Cela fait maintenant 10 mois que mon chef ne me parle plus. Ne répond pas à mes mails professionnels. Ne m’envoie plus les chiffres pour que je fasse les statistiques....je vais au travail la boule au ventre.