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Droit d’auteur

Inspiration ou contrefaçon dans l’art contemporain : Jeff Koons va-t-il trop loin ? Par Béatrice Cohen, Avocat.

Inspiration ou contrefaçon dans l'art contemporain : Jeff Koons va-t-il trop (...)

Jeff Koons a encore frappé ! Si la frontière peut parfois sembler étroite entre inspiration et contrefaçon dans le monde artistique, il semblerait que Jeff Koons la franchisse allégrement. Le cas des (...)

- 29 novembre 2018 - Article Tout public 1ère publication !

Street art : entre protection et répression. Par Béatrice Cohen, Avocat.

Street art : entre protection et répression. Par Béatrice Cohen, (...)

Dès les années 70, Jean-Michel Basquiat graffait les rues de New York sous le pseudonyme SAMO, en apposant des couronnes accompagnées d’un « c » cerclé pour copyright. Pourtant l’art urbain a mis du (...)

- 28 novembre 2018 - Article Expert 1ère publication !

Contrefaçons : créateurs, défendez vos droits ! Par Anne-Clotilde Ledieu, Avocat.

Contrefaçons : créateurs, défendez vos droits ! Par Anne-Clotilde Ledieu, (...)

Que vous soyez créateurs de bijoux, de mode, de mobilier, d’œuvres musicales ou cinématographiques…, protégez vos créations. Détenteurs de droits d’auteur sur vos oeuvres, vous pouvez agir contre les (...)

- 22 octobre 2018 - Article Tout public

Nouvelle étape pour la proposition de Directive Européenne sur le droit d’auteur. Par Christian Texier, CPI.

Le 12 septembre 2018, le Parlement Européen a adopté une résolution approuvant un texte de proposition de directive qui doit maintenant être soumis au Conseil et à la Commission. Le 12 septembre 2018 (...)

- 5 octobre 2018 - Article Expert

En droit d’auteur, le temps ne joue pas en faveur du créateur. Par Jérôme Tassi, Avocat.

En droit d'auteur, le temps ne joue pas en faveur du créateur. Par Jérôme (...)

Un arrêt du 18 septembre 2018 de la Cour d’appel de Rennes (CA Rennes, 18 septembre 2018) permet de s’interroger sur l’impact du temps pour l’exercice des droits de l’auteur. Si la question de la (...)

- 28 septembre 2018 - Article Expert

Précisions sur la qualification contractuelle de la qualité de coauteur. Par Jérôme Tassi, Avocat.

Précisions sur la qualification contractuelle de la qualité de coauteur. Par (...)

Salade niçoise : la distinction en co-auteur et collaborateur à l’écriture (CA Aix-en-Provence, 13 septembre 2018). Pour réussir une salade niçoise, il faut réunir de nombreux ingrédients : tomates, (...)

- 24 septembre 2018 - Article Expert
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