Accueil Actualités juridiques du village Droit des TIC, informatique, propriété intellectuelle

Droit d’auteur

Censure et créativité : le dilemme des droits d’auteur face au bouleversement du paysage créatif. Par Myriam Benchili.

L’émergence d’intérêt et les évolutions technologiques ont marqué le XXe siècle. Ainsi, la diffusion massive des œuvres (musicales, cinématographique, ect..) ont conduit à un bouleversement du paysage de (...)

- 5 février 2019 - Article Tout public 1ère publication !

La nouvelle "Copyright Directive" : à l’heure du numérique, les controverses sont-elles justifiées ? Par Charlotte Gerrish, Avocate et Lolita Huber-Froment, Consultante juridique.

La nouvelle "Copyright Directive" : à l'heure du numérique, les controverses (...)

Présentée pour la première fois à la Commission Européenne en 2016 dans le cadre de l’initiative du marché unique numérique, la nouvelle directive européenne relative au droit d’auteur (la "Copyright (...)

- 30 janvier 2019 - Article Expert 1ère publication !

L’art urbain et le droit d’auteur ? Par Dalila Madjid, Avocat.

L'art urbain et le droit d'auteur ? Par Dalila Madjid, Avocat.

"L’art, c’est le plus court chemin de l’homme à l’homme". André Malraux Appelé également le « street art », ce mouvement artistique contemporain a le vent en poupe et trône dorénavant dans les musées et (...)

- 18 janvier 2019 - Article Tout public

Contentieux international des atteintes aux bases de données numériques : compétences juridictionnelle et matérielle. Par Laurent-Fabrice Zengue, Juriste.

Contentieux international des atteintes aux bases de données numériques : (...)

Au regard de l’article 5 du Traité de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, la définition de la base de données, complétée par celle, plus prolixe, du code de la propriété (...)

- 11 janvier 2019 - Article Expert

Inspiration ou contrefaçon dans l’art contemporain : Jeff Koons va-t-il trop loin ? Par Béatrice Cohen, Avocat.

Inspiration ou contrefaçon dans l'art contemporain : Jeff Koons va-t-il trop (...)

Jeff Koons a encore frappé ! Si la frontière peut parfois sembler étroite entre inspiration et contrefaçon dans le monde artistique, il semblerait que Jeff Koons la franchisse allégrement. Le cas des (...)

- 29 novembre 2018 - Article Tout public

Street art : entre protection et répression. Par Béatrice Cohen, Avocat.

Street art : entre protection et répression. Par Béatrice Cohen, (...)

Dès les années 70, Jean-Michel Basquiat graffait les rues de New York sous le pseudonyme SAMO, en apposant des couronnes accompagnées d’un « c » cerclé pour copyright. Pourtant l’art urbain a mis du (...)

- 28 novembre 2018 - Article Expert
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