Accueil Actualités juridiques du village Droit des TIC, informatique, propriété intellectuelle
Droit d’auteur
Que retenir de l’adoption de la Directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique ? Par Clément Monnet, Avocat.
Droit d’auteur : Aperçu de la directive finalement adoptée. Par Axel Beelen, Juriste.
- 15 avril 2019 - Article ExpertLe nouveau droit voisin des éditeurs de presse : un coup d’épée dans l’eau ? Par Anne-Laure Caquet, Avocat.
Droit des successions et droit d’auteur : l’imbroglio juridique autour de l’héritage. Par Myriam Benchili.
- 29 mars 2019 - Article Néophytes 1ère publication !Directive droit d’auteur : le vrai du faux de l’article 13. Par Jérémie Leroy-Ringuet, Avocat et Gaëlle Loinger-Benamran, CPI.
L’ouverture d’une faculté dans le règlement du droit de suite. Par Béatrice Cohen, Avocat.
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Rappels sur la cession de droits d’auteur : arrêt de la Cour d’appel de Versailles du 22 février 2019. Par Jérôme Tassi, Avocat.
Les cessions de droit d’auteur sont des contrats très fréquents en pratique. Cependant, elles sont soumises à des règles très strictes dans le Code de (...)
- 12 mars 2019 - Article Expert -
Censure et créativité : le dilemme des droits d’auteur face au bouleversement du paysage créatif. Par Myriam Benchili.
L’émergence d’intérêt et les évolutions technologiques ont marqué le XXe siècle. Ainsi, la diffusion massive des œuvres (musicales, cinématographique, (...)
- 5 février 2019 - Article Tout public -
La nouvelle "Copyright Directive" : à l’heure du numérique, les controverses sont-elles justifiées ? Par Charlotte Gerrish, Avocate et Lolita Huber-Froment, Consultante juridique.
Présentée pour la première fois à la Commission Européenne en 2016 dans le cadre de l’initiative du marché unique numérique, la nouvelle directive (...)
- 30 janvier 2019 - Article Expert -
L’art urbain et le droit d’auteur ? Par Dalila Madjid, Avocat.
"L’art, c’est le plus court chemin de l’homme à l’homme". André Malraux Appelé également le « street art », ce mouvement artistique contemporain a le vent (...)
- 18 janvier 2019 - Article Tout public -
Contentieux international des atteintes aux bases de données numériques : compétences juridictionnelle et matérielle. Par Laurent-Fabrice Zengue, Juriste.
Au regard de l’article 5 du Traité de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, la définition de la base de données, complétée par celle, (...)
- 11 janvier 2019 - Article Expert -
Inspiration ou contrefaçon dans l’art contemporain : Jeff Koons va-t-il trop loin ? Par Béatrice Cohen, Avocat.
Jeff Koons a encore frappé ! Si la frontière peut parfois sembler étroite entre inspiration et contrefaçon dans le monde artistique, il semblerait (...)
- 29 novembre 2018 - Article Tout public